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Accès aux parcs départementaux - Département du Loiret

Accès aux parcs départementaux Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels sensibles (ENS) pour promouvoir la création de sites ouverts gratuitement au public. Un ENS comprend des terrains en…

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Updated on April 25, 2022

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Gestion du mobilier des ENS - Département du Loiret

From Département du Loiret

Couche de ponctuel qui renseigne les aménagements mobiliers réalisés dans les parcs départementaux Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels sensibles (ENS) pour promouvoir la création de sites…

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Updated on January 19, 2024

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Gestion des panneaux des ENS - Département du Loiret

From Département du Loiret

Couche de ponctuel qui renseigne les panneaux au sein des ENS. Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels sensibles (ENS) pour promouvoir la création de sites ouverts gratuitement au public. Un…

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Updated on July 17, 2023

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Périmètres des parcs départementaux - Département du Loiret

From Département du Loiret

Les périmètres des parcs départementaux du Loiret, appelés également Espaces Naturels Sensibles (ENS) Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels sensibles pour promouvoir la création de sites…

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Parc Equipement BA CD76 CA 2020

From Département de la Seine-Maritime

Compte administratif 2020 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 19 avril 2021. Le parc de l'équipement fait l'objet d'un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire dans les…

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Parc Equipement BA CD76 CA 2019

From Département de la Seine-Maritime

Compte administratif 2019 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 22 juin 2020. Le parc de l'équipement fait l'objet d'un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire dans les…

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Parc Equipement BA CD76 BP 2019

From Département de la Seine-Maritime

Budget primitif 2019 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 10 décembre 2018. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire dans les métadonnées, qui est également…

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Parc Equipement BA CD76 BP 2018

From Département de la Seine-Maritime

Budget primitif 2018 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 11 décembre 2017. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire dans les métadonnées, qui est également…

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Parc Equipement BA CD76 BP 2020

From Département de la Seine-Maritime

Budget primitif 2020 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 12 décembre 2019. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire dans les métadonnées, qui est également…

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Parc Equipement BA CD76 CA 2018

From Département de la Seine-Maritime

Compte administratif 2018 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 20 juin 2019. Le parc de l'équipement fait l'objet d'un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire dans les…

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