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From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

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Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme du Haut-Rhin

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et…

Updated 1 week ago

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

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Cours d'eau du département de la Marne

L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'eau ainsi qu'un guide d'entretien des cours d'eau. Dans la Marne, pour éviter de multiplier les…

Updated 3 weeks ago

From Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt - Auvergne-Rhône-Alpes

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Codes cultures PAC

Fichiers des codes cultures PAC et leurs libellés (au format tableur ODS), retranscrits depuis les notices Liste des cultures et précisions (Métropole et DOM) en PDF disponibles sur ISIS (avec l'aide de Tabula) Années : 2015 à 2024 La structure du fichier et son contenu ont varié au gré des…

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100.0/100

Updated on October 4, 2024

Licence Ouverte / Open Licence

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PAC 2012 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires…

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55.55555555555556/100

Updated on December 10, 2020

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PAC 2015 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

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55.55555555555556/100

Updated on February 10, 2021

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PAC 2016 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

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44.44444444444444/100

Updated on December 10, 2020

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PAC 2011 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

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55.55555555555556/100

Updated on December 10, 2020

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PAC 2010 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

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55.55555555555556/100

Updated on February 10, 2021

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PAC 2017 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

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55.55555555555556/100

Updated on December 10, 2020

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PAC 2014 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

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55.55555555555556/100

Updated on December 10, 2020

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Aides perçus par les bénéficiaires au titre de la PAC

From MALTE BRUN

Historique sur trois ans (2010 à 2012) des aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. Ces données sont publiées en PDF sur data.gouv.fr : https://www.data.gouv.fr/storage/f/2014-08-04T13-17-39/telepac-beneficiaires-2010-2012.pdf MalteBrun a automatisé la lecture des 3397 pages de ce…

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88.88888888888889/100

Updated on November 23, 2015

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Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2011

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2011 : Couche archive pour l'année 2011. La couche en vigueur est la couche L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029 (sans précision de l'année = année courante) 28880 polylignes représentant l'inventaire départemental des cours d'eau du Finistère à juillet 2011, tel qu'annexé à l’arrêté…

Updated 1 week ago

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Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2014

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2014 : Couche archive pour l'année 2014. La couche en vigueur est la couche L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029 (sans précision de l'année = année courante) 28882 polylignes représentant l'inventaire départemental des cours d'eau du Finistère à décembre 2020, tel qu'annexé à l’arrêté…

Updated 2 days ago

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SAU et PAC par commune, 2019 (SAU_PAC_Communes_2019) SAU_PAC_Communes_2019

From Patrick VINCOURT

Table calculée, au cours de la réutilisation https://www.data.gouv.fr/fr/reuses/pac-et-bio-regards-v2/, à partir de https://www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/tbp/feader/afficher.action et des données de SAU (Surface Agricole Utilisée) par commune…

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55.55555555555556/100

Updated on March 7, 2021

Other (Public Domain)

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[TEMP DDTM-06]Qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière

From DDTM Alpes-Maritimes

Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière Etude de la qualification des aléas de mouvements de terrain sur la commune de Roquebillière

Updated 1 week ago

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Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère - Année courante

Dans le Finistère, la démarche d’inventaire des cours d’eau a été menée entre 2007 et 2011 en concertation avec des représentants de la profession agricole, de la fédération de pêche, des collectivités locales, des associations d’usagers et de riverains, elle avait été validée par l’arrêté…

Updated 2 days ago

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Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2019

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2019 : Couche archive pour l'année 2019. La couche en vigueur est la couche L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029 (sans précision de l'année = année courante) 29541 polylignes représentant l'inventaire départemental des cours d'eau du Finistère à décembre 2019, tel qu'annexé à l’arrêté…

Updated 2 days ago

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PPRN du Marais Audomarois - Aléas du Marais Audomarois

From DDTM Pas-de-Calais

Un Porter à Connaissance (PAC.) des aléas du Marais Audomarois a été signé par le Préfet le 23 juillet 2019. Ce PAC. comprend des cartes d’aléas et des cartes de hauteurs. (Lien vers les cartes ) Ces cartes sont accompagnées d’un document intitulé « Préconisations en matière d’urbanisme dans les…

Updated 1 week ago

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Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2020

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2020 : Couche archive pour l'année 2020. La couche en vigueur est la couche L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029 (sans précision de l'année = année courante)…

Updated 1 week ago