This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 42,783 datasets on data.gouv.fr

3 results

Sort by:

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions surfaciques se superposant au zonage

From Métropole Européenne de Lille

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 3 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions ponctuelles se superposant au zonage

From Métropole Européenne de Lille

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 3 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions linéaires se superposant au zonage

From Métropole Européenne de Lille

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 2 days ago

License Not Specified

0 reuses
0 favorites