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DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20170001 Ognon Central

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°19970006 Ognon Moyenne Vallée

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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DDT 70 - Isocote du PPRI n°20090016 Ognon Amont

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocôtes permettent de calculer…

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20090016 de l'Ognon Amont

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…