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Les Agences Routières Départementales (ARD) - Département du Calvados

Le Département a compétence, par la loi, pour gérer la voirie relevant de son domaine public. Le Département du Calvados assure ainsi l'entretien, la gestion et la construction des routes départementales et ouvrages d'art. 6 agences routières départementales (ARD) assurent chacune, dans un secteur…

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Updated 2 days ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Réseau routier – Département du Calvados

From Département du Calvados

Réseau routier issu de la base de données du Système d'Information Routier (SIR) du département du Calvados. Contexte de collecte Depuis 2002, le Département du Calvados administre un système d'information géographique, chargé, entre autres, des mises à jour de données vectorielles concernant son…

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Updated 3 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Calvados

From Département du Calvados

Le Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) est un document d'urbanisme français qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles, notamment en matière d’habitat, de mobilité,…

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Updated 2 days ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Circonscriptions d'action sociale (CAS) – Département du Calvados

From Département du Calvados

La couche vectorielle décrit le découpage administratif des circonscriptions d'action sociale (CAS) sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap. Ces données sont issues du "crowdsourcing" effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous licence ODbL qui impose un…

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Updated on June 23, 2021

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Cantons – Département du Calvados

From Département du Calvados

La couche vectorielle décrit le découpage administratif des cantons sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap. Ces données sont issues du "crowdsourcing" effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous licence ODbL qui impose un partage à l'identique. La…

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Updated 1 day ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Etude sur l’évolution du prix des produits d’automédication non remboursables en France

From OpenHealth CELTIPHARM

Veuillez trouver les éléments relatifs à l’étude sur l’évolution du prix des produits d’automédication non remboursables en France entre 2009 et 2013. Elles sont publiées sous licence ODbL (Licence ODbL).

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Updated 1 week ago

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