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Données OpenStreetMap intégrales de France Métropolitaine

Extrait quotidien et fichiers de mise à jour de l'intégralité des données OpenStreetMap sur la France métropolitaine. Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous licence ODbL qui impose un partage à l'identique et la mention…

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Updated 1 week ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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CORINE Land Cover - Occupation des sols en France

From Ministère de la Transition écologique

La base de données géographique CORINE Land Cover (CLC) est un inventaire biophysique de l'occupation des terres. Il est produit dans le cadre du programme européen d'observation de la terre Copernicus (39 États européens). Données de référence, CORINE Land Cover est issue de l'interprétation…

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Cartographie des données sur le développement durable (« Géoïdd »)

From Ministère de la Transition écologique

développement durable - source « Géoïdd » : Initialement l’outil répondait au besoin de diffuser auprès des internautes des données statistiques et géographiques dans le cadre de l’observatoire de la mer et du littoral (ONML). Ce périmètre a été étendu à la France entière, DOM compris. L’objectif…

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Updated on August 27, 2015

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BD CARTO® État-major

From Institut national de l'information géographique et forestière

Le produit BD CARTO® État-major est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation historique du sol du XIXe siècle sur l’ensemble du territoire métropolitain. Deux types de production existent : soit "tous thèmes", soit uniquement le thème "forêt". Les différents thèmes sont…

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DEBROUSSAILLEMENT

From Institut national de l'information géographique et forestière

Le produit DEBROUSSAILLEMENT présente le zonage informatif des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD). C’est une carte qui permet aux particuliers de pouvoir localiser leur terrain et savoir s’ils sont soumis à la réglementation sur les obligations de débroussaillement. Ce zonage…

Updated 1 week ago

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Base de données cartographique vectorielle (BD CARTO PF) BD CARTO PF

From Section Cadastre-Topographie de la Polynésie française

Bas de donnée vectorielle de la section Cadastre - Topograhie de la Direction des Affaires Foncières (DAF) de la Polynésie-Française. La base de donnée vectorielle couvre les thèmes suivants: référentiels (REF): repères géodésiques, de nivellement, de stéréo-préparation, systèmes géodésiques et de…

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Updated on October 3, 2020

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MNS Correl

From Institut national de l'information géographique et forestière

Le MNS Correl est un Modèle Numérique de Surface (MNS) au pas de 50cm, décrivant la forme du sol et et du sursol, tels que la végétation et les bâtiments, et est issu de la BD ORTHO. Cette grille carrée et régulière est obtenue par corrélation d'images aériennes, une technique qui détecte…

Updated on December 10, 2024

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BD CARTO®

From Institut national de l'information géographique et forestière

La BD CARTO® version 5.0 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1 : 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements et régions d'outre-mer. Les…

Updated on December 10, 2024

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Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des zones hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :…

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Updated on February 2, 2021

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Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou parties de communes assujetties aux…

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Updated on August 9, 2022

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Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.

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Updated on February 2, 2021

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Occupations du sol locales en Occitanie

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Le tableur « Occupations du sol locales en Occitanie » permet de consulter les caractéristiques des Occupations du sol (OCS) locales couvrant partiellement ou totalement le territoire de la région. Vous serez pour chacun d’entre eux informé : des millésimes disponibles du nombre de postes et…

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Updated on December 14, 2022

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Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours aéroréfrigérantes (TAR) représentées ici sont celles classées sous la rubrique 2921 de la nomenclature des installations…

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Updated on March 28, 2024

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Occupation du sol 2015 Hérault

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue aux…

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Updated on June 17, 2021

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Forêts de Cassini en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Vectorisation des contours des forêts représentées sur la carte de Cassini. Le support de vectorisation est le raster de la carte de Cassini scanné, assemblé et géoréférencé par David Rumsey (http://www.davidrumsey.com/blog/2009/10/11/national-survey-of-france-1750-1815). Champ FORNFOR : 1 = forêt…

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Updated on February 2, 2021

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Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000 habitants

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des collectivités coordonnatrices et du suivi avec le Conseil Régional BFC. En BFC, 43 EPCI de + de 20000 habitants sont soumis…

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Updated on April 17, 2024

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Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

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Updated on February 2, 2021

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Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. La liste 2 (2° du §1 de l'article L. 214-17 du code de l’environnement),…