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Search among 61,371 datasets on data.gouv.fr

28 results

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Base de Données Nationale IMOPE - Inventaire Multi-Objets des Bâtiments (IMOPE) IMOPE

Amorcée en 2016, IMOPE constitue la seule base de données des bâtiments au niveau national à une échelle infra-bâtimentaire : une connaissance complète et actualisée des bâtiments à un niveau de détail inédit pour mieux cibler, décider et agir Issue de la recherche publique menée au sein de Mines…

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Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Modèle d'Occupation du Sol 2017

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Occupation du sol à grande échelle 2017 par commune sur la métropole Aix-Marseille Provence Donnée produite par TTI Production pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Provence. Occupation du sol vectorielle à grande échelle de 2017 sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence…

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44.44444444444444/100

Updated on July 13, 2021

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Modèle d'Occupation du Sol 2009

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Occupation du sol à grande échelle 2009 par commune sur la métropole Aix-Marseille Provence Donnée produite par TTI Production pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Provence. Occupation du sol vectorielle à grande échelle de 2009 sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence…

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44.44444444444444/100

Updated on July 13, 2021

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Modèle d'Occupation du Sol - Evolution entre 2009 et 2017

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Evolution de l'occupation du sol à grande échelle 2009/2017 par commune sur la métropole Aix-Marseille Provence Donnée produite par TTI Production pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Provence. Evolution des occupations du sol vectorielles à grande échelle entre 2017 et 2009 sur le…

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44.44444444444444/100

Updated on July 13, 2021

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Logements 2013 Iris m2A

From Mulhouse Alsace Agglomération

Caractéristiques des logements et des résidences principales, en 2013, à l'échelle des Iris de m2A. Taille des logements et statut d'occupation. Source : Recensement de la population 2013 de l'Insee Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach -…

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55.55555555555556/100

Updated on May 31, 2017

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Etalages et terrasses autorisées à Paris

From Ville de Paris

Liste des 19000 autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces parisiens (autorisation d’installer des étalages, terrasses, commerces accessoires, contre terrasse, contre étalage,...).\ \ Description des données\ Dossier\ Numéro du dossier du commerce bénéficiaire de…

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44.44444444444444/100

Updated on July 11, 2014

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Etalages et terrasses autorisées à Paris

From Ville de Paris

Liste des 19000 autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces parisiens (autorisation d’installer des étalages, terrasses, commerces accessoires, contre terrasse, contre étalage,...). Description des données Dossier Numéro du dossier du commerce bénéficiaire de…

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Updated on September 14, 2013

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FORET - Occupation_terrain

From Commune de Brocas

Type de forêt (occupation surface communale)

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33.33333333333333/100

Updated on June 14, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Accueil gens du voyage - taux occupation terrains 2014 et 2015

From Lorient Agglomération

Conformément à la loi, Lorient Agglomération s'est engagée dans la réalisation de terrains d’accueil pour les gens du voyage sur les communes de plus de 5 000 habitants. Ce fichier présente le taux d’occupation 2014 et 2015 des communes qui possèdent des terrains d’accueil (Lorient, Caudan,…

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Updated on February 22, 2016

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Information surfacique (PLUi)

From Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives. Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'ville de pierre' pour les perspectives, et sur le plan de zonages pour les arbres isolés. Les informations surfaciques sont reportées ou non…

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44.44444444444444/100

Updated 2 days ago

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Occupation des logements par commune - Indicateur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Ce jeu de données recense le statut d’occupation des logements par commune en Région Provence Alpes-Côte D'Azur en 2015. Les données ont comme source l'Insee, RP exploitation principale et elles sont extraites de "Notre Territoire", un outil de cartographie statistique interactif opéré par la…

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Updated on May 9, 2019

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Plan de Prévention des Risques de Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Cartographie des différentes zones du Plan de Prévention des Risques de la ville de Digne-les-Bains. Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence : 1/1000ème. Le fichier compressés permet d'extraire des données au format XLS, ODS et SHP.

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44.44444444444444/100

Updated on May 9, 2019

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Information ponctuelle (PLUi)

From Bordeaux Métropole

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Updated 2 days ago

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Occupation du sol Région Sud 2006 V1 3/3

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Base de données d'Occupation du sol régionale, la BD OCSOL 2006 établie sur l’ensemble de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Ce fichier est décliné du référentiel CORINE LAND COVER avec une nomenclature enrichie par des postes spécifiques au contexte géographique et paysager méditerranéen.…

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33.33333333333333/100

Updated on May 25, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Occupation du sol Région Sud 1999 2/2

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Base de données d'Occupation du sol régionale, la BD OCSOL 1999 établie sur l’ensemble de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Ce fichier est décliné du référentiel CORINE LAND COVER avec une nomenclature enrichie par des postes spécifiques au contexte géographique et paysager méditerranéen.…

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33.33333333333333/100

Updated on May 25, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Mode d'usage de l'espace 2009 (shapefile/Lambert93)

From Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure

Le MUE (mode d'usage de l'espace) est fondé sur un processus de fabrication et de validation de la donnée conçu avec et pour les élus et les techniciens, tant dans la saisie que dans les traitements de base réalisés pour l'ensemble de l'espace de l'interscot. La donnée est issue d'une…

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77.77777777777779/100

Updated on January 16, 2015

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Mode d'usage de l'espace 1999 (shapefile/Lambert93)

From Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure

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77.77777777777779/100

Updated on January 16, 2015

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Mode d'occupation du sol historique - année 1955

From Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1955. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ;…

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55.55555555555556/100

Updated on January 14, 2025

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Mode d'occupation du sol historique - année 1985

From Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1985. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ;…

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55.55555555555556/100

Updated 1 month ago

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Mode d'occupation du sol historique - année 1973

From Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1973. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ;…

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55.55555555555556/100

Updated on December 18, 2024

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