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Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates en BFC

Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de la couche d’Assemblage régional des zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence (100 ans et…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on November 24, 2023

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Localisants des sites et sols pollués de Lorraine

From DREAL Grand Est

Le jeu de données contient les localisants des parcelles concernées par les périmètres des sites contraints par des pollutions de sols appelant une action des pouvoirs publics, recensés dans la base de données BASOL (les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des…

Updated 1 week ago

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Périmètres des sites et sols pollués de Lorraine

From DREAL Grand Est

Le jeu de données contient le périmètre des sites contraints par des pollutions de sols appelant une action des pouvoirs publics, recensés dans la base de données BASOL (les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif)…

Updated 1 week ago

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Situation des sites d'épandage de Sargasses

From DEAL Guadeloupe

-2023.05.04- Sites_Epandage_Sargasse Situation des sites d'épandage de Sargasses -Localisation des espaces réservés à l'épandage des algues sargasses. -Etat du site ( utilisé, saturé, problème de stockage, proposition de site) -Propriétaire de la parcelle impactée -Superficie du site DEAL-971/PACT/SIG

Updated 1 week ago

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NUISANCE - Couche des Secteurs d'Informations sur les Sols (SIS) en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Les SIS comprennent les terrains où la connaissance de la pollution des sols justifie, notamment en cas de changement d’usage, la réalisation d’études de sols et la mise en place de mesures…

Updated 1 week ago

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Sites et sols pollués ou potentiellement pollués

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Sites et sols pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics à titre préventif ou curatif.

Updated 1 week ago

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Inventaire historique de Sites Industriels et Activités de Service, en activité ou non.

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

L’inventaire BASIAS est un inventaire historique des sites industriels et activités de service, sans qu’une pollution avérée ait été constatée.

Updated 1 week ago

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Périmètres des sites et sols pollués - Orne 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Ce jeu de données correspond aux sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif (ex BASOL). Lien de téléchargement des données sous Géorisques :…

Updated on September 9, 2024

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Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire

From Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Le dispositif législatif et réglementaire, qui concerne principalement les termites, prescrit d’une part une obligation de déclaration des foyers infestés et des mesures d’éradication dans les zones infestées et d’autre part des obligations en cas de vente, démolition ou construction. Lorsque,…

Updated 1 week ago

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Servitudes - PM2 Assiettes relatives aux Installations classées pour la protection de l'environnement en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Servitudes autour des installations classées pour la protection de l’environnement et sur des sites pollues, de stockage de déchets ou d’anciennes carrières. Servitudes pouvant être instaurées, au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la…

Updated 1 week ago

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Nuisance - Localisation des sites pollués (BASIAS) en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

BASIAS est une base nationale recensant les sites industriels, abandonnés ou en activité, susceptibles d'engendrer une pollution de l'environnement, gérée par le MTES. Le recensement des sites est effectué par les départements lors d'inventaires historiques régionaux. La description de cette base…

Updated 1 week ago

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Servitudes - PM2 Générateurs relatifs aux Installations classées pour la protection de l'environnement en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Updated 1 week ago

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Délimitation des zones contaminées ou succeptibles de l'être par les termites dans la Vienne

From DDT Vienne

Les insectes xylophages et les termites en particulier peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments en dégradant le bois et ses dérivés utilisés dans la construction. Le dispositif législatif et réglementaire, qui concerne principalement les termites, prescrit d’une part une…

Updated 1 week ago

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Communes soumises à arrêté préfectoral termites en Indre-et-Loire

From Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

L_COMMUNE_TERMITES_S_037

Updated 1 week ago

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Zones mentionnées dans l'arrêté préfectoral de lutte contre les termites dans le Maine-et-Loire(49)

From DDT de Maine-et-Loire

Les termites, insectes xylophages, mérules et autres champignons lignivores peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments. Pour tenter de limiter leur prolifération, des mesures sont prises pour obliger propriétaires ou occupants à déclarer leur présence. Conformément aux articles…

Updated 1 week ago

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Zones mentionnées dans l'arrêté préfectoral de lutte contre les termites dans le Maine-et-Loire(49)

From DDT de Maine-et-Loire

Updated 1 day ago

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