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From Direction Départementale des Territoires des Vosges

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Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (surfaces)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on November 15, 2024

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1

PM1_GENERATEUR_SUP_S_067

Updated on November 26, 2024

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

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Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (linéaires)

Updated on November 15, 2024

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1

PM1_ASSIETTE_SUP_S_067

Updated on November 26, 2024

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Espace naturel ouvert au public

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente les espaces naturels ouverts au public sur le territoire de Bordeaux Métropole sous la forme d'objets surfaciques. Il informe sur le type de milieu, le type de paysage ou les services présents sur ces sites (accès handicapé, jeux pour enfant,…

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Updated 1 day ago

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Entrée d'espace naturel

Dictionnaire Public Ce jeu de données localise par un ponctuel les entrées des espaces naturels ouverts au public sur le territoire de Bordeaux Métropole. Seuls les parcs ayant des entrées bien identifiées sont concernés (par exemple lorsque le parc est clos et possède 2 ou 3 entrées). Il n'y a…

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Updated 1 day ago

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Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Grand-Est

From DREAL Grand Est

Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. Les parcs naturels régionaux ont pour…

Updated on November 15, 2024

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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels des Ardennes

From DDT Ardennes

Zones réglementées PPRN08

Updated on November 15, 2024

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Zonages réglementaires du département de l'Aveyron (PPRN)

From DDT Aveyron

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du…

Updated on November 22, 2024

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Zone humide

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de polygone les zones humides (telles que définies par l'arrêté ministériel du 24 juin 2008) du territoire de Bordeaux Métropole. Il distingue 4 types de données : les zones humides issues d'études, les zones humides selon le critère de…

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44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

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Zone réglementée du PPRL de Saint-Jean-Le-Thomas

From DDTM Manche

Updated on November 26, 2024

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Emprises des zones de compensation écologiques portées par Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de polygone les zones de compensation écologiques du territoire de Bordeaux Métropole. Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel : Téléchargement au format AutoCAD DWG

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Updated 1 day ago

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Zonages de protection et d'inventaire des espaces naturels de Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de polygone les zones de protection et d'inventaire des espaces naturels du territoire de Bordeaux Métropole. Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel : Téléchargement au format AutoCAD DWG

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44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

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Habitat naturel

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de polygone les habitats naturels (à savoir une unité biologique caractérisée par sa végétation) de Bordeaux Métropole. Il informe également sur les habitats d'intérêt communautaire dont la préservation est prioritaire selon les…

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Updated 1 day ago

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Catastrophes naturelles à Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Liste annuelle des déclarations d'état de catastrophe naturelle à Digne-les-Bains. Le fichier permet de connaître la date de la déclaration, le type de catastrophe et la zone géographique concernée. Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV :…

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Updated on May 9, 2019

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Mode d'occupation du sol historique - année 1955

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1955. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ;…

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55.55555555555556/100

Updated on January 14, 2025

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Mode d'occupation du sol historique - année 1985

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1985. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ;…

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55.55555555555556/100

Updated 1 month ago

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Mode d'occupation du sol historique - année 1973

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1973. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ;…

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55.55555555555556/100

Updated on December 18, 2024

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Mode d'occupation du sol historique - année 2011