Plans de paysage de Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Le Plan de paysage est un outil de prise en compte du paysage dans les politiques sectorielles d’aménagement du territoire (urbanisme, transports, infrastructures, énergies renouvelables, agriculture) à l’échelle opérationnelle du paysage et du bassin de vie, que sont les unités paysagères. Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Unités paysagères de Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Inventaire des unités paysagères de Normandie. L’unité paysagère est le découpage paysager central dans la construction de la connaissance du paysage. Elle est issue de la qualification et de la caractérisation des paysages à l’échelle globale du département. Elle désigne une partie continue de… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Atlas des paysages de Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Inventaire des atlas des paysages de Normandie. Un atlas du paysage est un document de connaissance des paysages. Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sites classés en région Centre-Val de Loire From DREAL Centre-Val de Loire La couche SITE_CLASSE_S_R24.shp contient la représentation numérique des périmètres des sites classés en région Centre-Val de Loire. Un site classé est un « monument naturel dont la conservation ou la préservation présente au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sites inscrits en région Centre-Val de Loire From DREAL Centre-Val de Loire La couche SITE_INSCRIT_S_R24 contient la représentation numérique des périmètres des sites inscrits en région Centre-Val de Loire. Un site inscrit est un site dont la conservation ou la préservation présente un « intérêt général du point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sites inscrits en Provence-Alpes-Côte d'Azur From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur La législation a pour but d’assurer la préservation des monuments naturels et des sites dont le caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque relève de l’intérêt général. Issue de la loi du 2 mai 1930, la protection des sites est à présent organisée par le livre III,… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Servitude d'utilité publique de type AC2 en région Centre-Val de Loire From DREAL Centre-Val de Loire Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre d'application de la Directive Paysagère de Chartres From DREAL Centre-Val de Loire La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et de mise en valeur des paysages. Les modalités d’application sont précisées dans l’art.R350-1 et suivants du code de… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Directive Paysagère de Chartres From DREAL Centre-Val de Loire La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et de mise en valeur des paysages. Les modalités d’application sont précisées dans l’art.R350-1 et suivants du code de… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Grand Site de France en Provence-Alpes-Côte d'Azur From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Un Grand site de France est un label décerné par l’État à un site soumis à une très forte fréquentation touristique, dans le but d’encadrer cette fréquentation et de mettre en œuvre des politiques de préservation. Il s’agit pour la plupart de sites « naturels » (aven, baie, caps, dunes, estuaire,… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones ou points de perception privilégiée From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Emplacement privilégié à partir duquel tout observateur peut avoir accès aux vues panoramiques remarquables appelées également "cônes de vue". Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sous-unités paysagères de Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Inventaire des sous-unités paysagères de Normandie. Une sous-unité paysagère est une subdivision d’une unité paysagère. Le découpage y est réalisé de manière plus fine, les sous–unités présentant entre elles de légères variations des composantes paysagères (liées à la topographie, à la… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Unité paysagère en Provence-Alpes-Côte d'Azur From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sites classés à l'UNESCO en Provence-Alpes-Côte d'Azur From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Les Biens inscrits au patrimoine mondial relèvent de l'application d'une convention internationale ratifiée par la France, en date du 17 octobre au 21 novembre 1972. L'inscription sur la liste des Biens du patrimoine mondial entraîne pour la France l'obligation au travers des outils réglementaires… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Réglementation Local de Publicité (RLP) en Provence-Alpes-Côte d'Azur From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Document de planification de l'affichage publicitaire sur le territoire communal ou intercommunal, un règlement local de publicité (RLP) permet d'adapter la réglementation nationale aux spécificités locales. Les publicités, enseignes et préenseignes, sont soumises à une réglementation protectrice… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Directive Paysagère Alpilles - Alignement Arbres Remarquables - en Provence Alpes Côte d'Azur From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Directive Paysagère Alpilles - Alignement Arbres Remarquables - en Provence Alpes Côte d'Azur Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sites classés en Provence-Alpes-Côte d'Azur From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Un site classé est un site ou « monument naturel dont la conservation ou la préservation présente au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général ». La législation a pour but d’assurer la préservation des monuments naturels et des sites dont le… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Directive Paysagère Alpilles - Cône de vue - en Provence-Alpes-Côte d'Azur From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Cône de vue sur les Alpilles, à préserver au titre de la Directive Paysagère des Alpilles Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Directive paysagère des Alpilles en Provence-Alpes-Côte d'Azur From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Cette directive a pour objet d’offrir dans ce grand paysage à chacun des partenaires des références pratiques permettant d’ajuster leurs projets pour façonner plus harmonieusement leurs multiples actions et de garantir, tout en accompagnant l’évolution, une meilleure protection des paysages des… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sites inscrits en Provence-Alpes-Côte d'Azur From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Un site inscrit est un site ou « monument naturel dont la conservation ou la préservation présente au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général ». L'inscription est une reconnaissance de la qualité d'un site justifiant une surveillance de son… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites