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Search among 59,626 datasets on data.gouv.fr

248 results

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Arrêtés de protection des habitats naturels de Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

L'arrêté de protection des habitats naturels (APHN) est un outil de protection réglementaire protégeant spécifiquement des habitats naturels en tant que tels, alors que les arrêtés de protection de biotope (APB) ciblent les espèces protégées. Calqué sur le modèle des APB, il permet de fixer des…

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Carte d’alerte chiroptères & éolien - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Carte d’alerte sur les enjeux chiroptères vis-à-vis de l’implantation de parcs éoliens, sur la base des études existantes et les connaissances naturalistes actuelles. Carte d’alerte réalisée dans le cadre de l’animation du Plan régional d’actions en faveur des chiroptères de Normandie par le…

Updated 1 week ago

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Données complémentaires aux Arrêtés de Protection de Biotope - APB - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Données complémentaires aux Arrêtés de Protection de Biotope de Normandie (Zones tampons, Zones à fort enjeux, ...)

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Parcs Naturels Régionaux - PNR - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Contours extérieurs des 4 parcs naturels régionaux normands, y compris leur emprise extérieure à la région.

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Couche d'alerte des espèces végétales à forte valeur patrimoniale (14 50 61)

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les « couche d’alerte » constituent un outil d’information élaboré par le Conservatoire botanique national de Brest à destination de certains partenaires institutionnels. Le principe consiste à mettre à disposition des services concernés des couches cartographiques représentant des informations…

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Aire de protection de biotope dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. L'aire de protection de biotope…

Updated 2 weeks ago

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Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire des Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) définies par la directive européenne…

Updated 2 weeks ago

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Zones Ramsar - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Emprise des zones humides d'intérêt international notifiées par la France dans le cadre de la Convention RAMSAR dont l'objectif est d'enrayer la tendance à la disparition des zones humides, de favoriser leur conservation, ainsi que celle de leur flore et de leur faune et de promouvoir et favoriser…

Updated 1 week ago

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Zones de quiétude de Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Zones de quiétude de Normandie

Updated 1 week ago

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Inventaire du Patrimoine Géologique National - IPGN - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Inventaire des richesses géologiques, minéralogiques et paléontologiques de Normandie

Updated 1 week ago

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Forêt de protection (FP) - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les forêts de protection sont des forêts placées sous un régime spécial dénommé « régime forestier spécial » qui concerne les forêts reconnues nécessaires au maintien des terres en montagne et sur les pentes, à la défense contre les avalanches, les érosions et les envahissements des eaux et des…

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Suivis environnementaux des parcs éoliens en Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

En France, les suivis environnementaux éoliens sont réglementés par le Code de l'environnement (article L554-1) ainsi que par les autorisations administratives délivrées pour chaque projet éolien. L’article 12 de l’arrêté ministériel du 26 août 2011 stipule qu’"Au moins une fois au cours des trois…

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Natura 2000 Directive "Habitats" - ZSC SIC pSIC - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Emprise des Sites classés au titre de la Directive Habitats. Ce sont des sites maritimes et terrestres qui comprennent des habitats naturels ou des habitats d'espèces de faune et de flore sauvages dont la liste est fixée par arrêté du ministre en charge de l'environnement et dont la rareté, la…

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Réserves Naturelles Régionales - RNR - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Emprises des réserves naturelles regionales de Normandie.La loi du 27 février 2002, relative à la démocratie de proximité, permet aux Régions de créer des Réserves Naturelles Régionales (RNR), en labellisant des territoires présentant un caractère remarquable en matière de patrimoine naturel…

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Zone de protection renforcée - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Zone de protection renforcée de Normandi

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Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000 dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent la conservation des types d'habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et…

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Natura 2000 : Directives "Oiseaux" - ZPS - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Emprises des Zones de Protection Spéciales (ZPS) désignées par la France au titre de la directive européenne «oiseaux» de 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages.

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Zone humide d'importance internationale découlant de la Convention RAMSAR dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

La Convention RAMSAR s'applique aux zones humides, c'est à dire les étendues de marais, de fagnes, de tourbières, d'eaux naturelles ou artificielles, permanentes ou temporaires, où l'eau est stagnante ou courante, douce, saumâtre ou salée, y compris des étendues d'eau marine dont la profondeur à…

Updated 2 weeks ago

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Réserves Naturelles Nationales - RNN - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Emprises des réserves naturelles nationales en Normandie.Les réserves naturelles sont des territoires classés lorsque la conservation de la faune, de la flore, du sol, des eaux, de gisements de minéraux et de fouilles et, en général, du milieu naturel présente une importance particulière ou qu'il…

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Couche d'alerte des espèces végétales à forte valeur patrimoniale (27 76)

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Localisation des enjeux des Plantes vasculaires pour la Normandie orientale (= Haute-Normandie), observées depuis 2000 Description du contenu Cette couche donne la localisation des observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) réalisées après le 31/12/1999 pour les deux…

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