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Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté

Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté (département du Jura seulement concerné) relativement aux communes au 1er janvier 2017.Les 13 communes concernées sont les communes riveraines de plans d'eau supérieurs à 1000 ha à savoir du lac de Vouglans.La prise de conscience de…

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Updated on February 2, 2021

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Atlas des paysages de Bourgogne

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Les grands ensembles paysagers de Bourgogne. Atlas du paysage bourguignon produit en 1997 par la DIREN Bourgogne. Le document est composé d'une carte et d'une notice descriptive des différentes entités composant le paysage. Les liens vers la description des entités figurent dans la table au niveau…

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Updated on February 21, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètres détaillés du parc national de forêts

From Parc national de forêts

Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur patrimoine naturel et culturel reconnu comme exceptionnel. L’originalité d’un parc national relève ainsi autant d’un patrimoine…

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44.44444444444444/100

Updated on May 30, 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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