This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 59,629 datasets on data.gouv.fr

5 results

Sort by:

Cadastre napoléonien (feuilles de sections)

Cadastre napoléonien par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on August 17, 2021

Licence Ouverte / Open Licence

1 reuse
0 favorites

Plans cadastraux anciens

From Hauts-de-Seine le Département

Plans cadastraux de Suresnes couvrant la période de 1813 à 1951. Liste des plans Cadastre: Cadastre Napoléonien de 1813. Cadastre de 1835. Cadastre de 1855. Cadastre de 1931. Cadastre de 1951. Source: Données issues des archives communales de Suresnes. Les plans cadastraux sont consultables en…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on March 16, 2022

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Cadastre napoléonien (assemblage départemental)

From Hauts-de-Seine le Département

Cadastre napoléonien sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis dès 1802 pour certaines communes, mais réglementairement réalisé à…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 17, 2020

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Cadastre napoléonien (CadastreNapoleonien) CadastreNapoleonien

From Brest métropole

Le cadastre napoléonien a été institué en France par la loi du 15 septembre 1807 sous le règne de Napoléon 1er. L'ensemble des planches disponibles exploitables sur Brest métropole ont été découpées, nettoyées, géoréférencées et assemblées dans le cadre d'une prestation finalisée en 2020 pour le…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Planches du cadastre napoléonien

From Département du Doubs

Le cadastre est un outil composé de plans (atlas) et de registres permettant de fixer la répartition de l’impôt en fonction de la nature de propriété. Dès 1807, Napoléon Ier prescrit la confection d’un cadastre parcellaire pour chacune des communes de France, dont la réalisation s’étendra sur…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on October 2, 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites