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Search among 59,626 datasets on data.gouv.fr

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Liste des services de santé au travail (SST)

From Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

Ce jeu de données permet d'obtenir la liste des Services de Santé au Travail (SST) qui doit être utilisée dans le cadre de la Déclaration Préalable à l'Embauche (DPAE).

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on September 5, 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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carte des secteurs sociales A3

From Département de l'Ain

carte pdf des secteurs sociales du département de l'ain MT - Maison de territoire

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated 3 days ago

License Not Specified

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PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - CHAVIGNY (54123)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated 3 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPRN – Périmètre du PPRN MT - FROUARD (54215)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated 3 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - MARBACHE (54351)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Updated 3 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - POMPEY (54430)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Updated 3 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - FLAVIGNY-SUR-MOSELLE (54196)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Updated 2 weeks ago

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - CHALIGNY (54111)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPRN – Périmètre du PPRN MT - WAVILLE (54593)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - LIVERDUN (54318)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Updated 2 weeks ago

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Couche des aléas mouvements de terrain en cas d'ennoyage de la mine par de l'eau à Varangéville (54)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche des aléas mouvements de terrain en cas d'ennoyage de la mine par de l'eau ou de la saumure à Varangéville (54) Source de la donnée : GEODERIS - novembre 2013 MINE DE SEL DE VARANGEVILLE VIEUX QUARTIERS Données établies d'après les plans d'exploitation fournis par CSME

Updated 2 weeks ago

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PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - MEREVILLE (54364)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated 3 days ago

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PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (54031)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated 2 weeks ago

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PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - CHALIGNY (54111)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated 2 weeks ago

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (54031)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Updated 3 days ago

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PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - VITTONVILLE (54589)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated 2 weeks ago

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PPRN – Périmètre du PPRN MT - Coteau de Moselle - RICHARMENIL (54459)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated 3 days ago

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PPRN – Périmètre du PPRN MT - Coteau de Moselle - PONT-SAINT-VINCENT (54432)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated 2 weeks ago

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Couche des zones incertitudes des cavités en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche des zones incertitudes des cavités en Meurthe-et-Moselle Géométrie : SURFACE

Updated 2 weeks ago

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Couche des mouvements de terrain en cas d'ennoyage de la mine d'Einville-au-Jard (54)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche des mouvements de terrain en cas d'ennoyage de la mine d'Einville-au-Jard (54) Exploitations salifères du bassin de NANCY Données : GEODERIS - Avril 2007

Updated 2 weeks ago

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