This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 61,321 datasets on data.gouv.fr

43 results

Sort by:

Les périmètres de massifs

From Agence nationale de la cohésion des territoires

En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou parties de communes assujetties aux dispositions du code de l’urbanisme - partie spécifique à la montagne, les zones…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on September 7, 2021

Licence Ouverte / Open Licence

3 reuses
2 favorites

Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)

From Ministère de la Cohésion des territoires

La loi Montagne de 1985 a été complétée en décembre 2016 par la loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne, dite loi Montagne II. Ainsi, les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entraînant des conditions de vie plus difficiles…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on April 11, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

5 reuses
0 favorites

Programme Avenir montagnes ingénierie

From Agence nationale de la cohésion des territoires

Présentation Accompagner en ingénierie les territoires de montagne vers une stratégie de développement touristique adaptée aux enjeux des transitions écologiques et de la diversification touristique. Ce programme vise à apporter un appui très opérationnel à une soixantaine de territoires de…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on September 24, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Appel à manifestation d'intérêt Avenir montagnes mobilités

From Agence nationale de la cohésion des territoires

Présentation Le premier ministre a présenté le 27 mai 2021 le Plan avenir montagnes visant à soutenir et développer le tourisme durable en montagne. L’État accompagnera en ingénierie l'expérimentation et l'évaluation de solutions et de services de mobilités durables, innovants et de proximité en…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on September 24, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

1 reuse
0 favorites

Pluviométrie d'altitude dans les Alpes

From Irstea

Le programme TPG pour (Transect de Pluviographes pour l'analyse et la modélisation de Gradients d'intensités en altitude) s'est déroulé de 1987 à 1995 puis de 1999 à 2004. Durant ces deux périodes, 28 stations ont été équipées de pluviographes. L'objectif de ce programme visait à estimer…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on October 18, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagne Article 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entraînant des conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on November 5, 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : - soit l'existence, en raison de l'altitude (minimum 700m, sauf pour le massif vosgien à 600m, et les…

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

ligne1_plagne (L1_Plagne) L1_Plagne

From Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise

Plagne_tarentaise, Régie de Transport La Plagne Tarentaise, https://www.laplagne-tarentaise.fr/ , Europe/Paris

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on July 8, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
1 favorite

Massif au titre de la loi dite «loi montagne»

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

La notion de massif est à différencier de la notion de montagne.Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par :- soit l'existence, en raison de l'altitude (minimum 700m, sauf pour le massif vosgien à 600m, et les…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Communes classées en zone de montagne en Occitanie

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et plus particulièrement sur son article 18 pour la montagne, et la directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on April 7, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Liste des activités de montagne en Aquitaine

From Ressourcerie datalocale

Liste de prestataires d’activités à pratiquer en montagne (Alpinisme, Canyoning, Chiens de traineau, Conduite sur glace, Deltaplane, Descente BDD, Escalade, Guide de haute montagne, Hydrospeed, Marche nordique, Monoski, Parapente, Rafting, Raquettes, Scooter de neige, Ski alpin, Ski d’été, Ski de…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on September 11, 2017

0 reuses
0 favorites

Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans l'Aveyron - 012

From DDT Aveyron

Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne (Loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Liste des activités de montagne en Aquitaine

From Ressourcerie datalocale

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on September 29, 2017

0 reuses
0 favorites

Liste des activités de montagne en Aquitaine

From Ressourcerie datalocale

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on October 5, 2017

0 reuses
0 favorites

Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans la Nièvre (58) et départements voisins.

From DDT Nièvre

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Balades dans les massifs autour de Grenoble

From Ville de Grenoble

Ces balades sont issues du site http://www.Grenoble-Montagne.com Elles sont classées par activité : Alpinisme Randonnée pédestre Raquette ski de randonnée et par massif : Bauges Beaufortain Belledonne Cerces Chartreuse Dévoluy Diois Ecrins Grandes Rousses Haut-Giffre - Aiguilles Rouges Lauzière…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on August 8, 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985

From DDT Vaucluse

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Itinéraires PDIPR (sentiers de randonnée) de la Haute-Savoie 2023 (PDIPR 74) PDIPR 74

From Conseil Départemental de la Haute-Savoie

Itinéraires PDIPR (sentiers de randonnée) de la Haute-Savoie 2023 EPSG:2154 Pour SIG et autocad, contient également des données sous forme de tableur Il s’agit des fichiers vecteurs des itinéraires (linéaires) inscrits au Plan d'Itinéraire de Promenade et de Randonnée (PDIPR), des Itinéraires de…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on March 18, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
1 favorite

Espaces Naturels Sensibles de la Haute-Savoie (ENS74) ENS74

From Conseil Départemental de la Haute-Savoie

Chef de file de l’animation du territoire sur le volet de la protection et de la gestion des espaces naturels sensibles, le Conseil départemental de la Haute-Savoie a développé une politique ambitieuse sur la conservation des espaces naturels et leur ouverture au public. Ainsi, le Département a…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on January 8, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
1 favorite

Liste des 11 randonnées de l’Escapad’

From Clermont Auvergne Métropole

La liste des randonnées de l’Escapad’, la liste permet de connaître, pour chaque itinéraire, les données géométriques, la pratique (pédestre et/ou à vélo), le type d'itinéraire (familial, sportif, ...), les communes traversées et leurs codes INSEE, le point de départ et d'arrivée, la durée et la…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on December 13, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites