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Compte rendu du Conseil municipal de Mogneneins

La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie le compte rendu du conseil municipal à l'issue de chaque Conseil mensuellement, en open data, au format .csv

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77.77777777777779/100

Updated on January 7, 2020

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Assistant(e)s maternel(le)s en exercice sur Mogneneins

From Mogneneins

Liste des assistantes maternelles (ou assistants maternels) exerçant sur la commune de Mogneneins, professionnel(le)s de la petite enfance qui accueillent à leur domicile des enfants.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on November 1, 2018

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Délibérations du Conseil municipal de Mogneneins

From Mogneneins

La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie ses délibérations en open data au format .csv à l'issue de chaque Conseil municipal.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on January 7, 2020

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PPRN multi-communal de Mogneneins, Peyzieu-sur-Saône, Genouilleux et Guéreins

From DDT de l'Ain

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated 1 week ago

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