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Search among 59,619 datasets on data.gouv.fr

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Référentiel Structure de la plateforme Services Publics Plus de la DITP (SPP Structures) SPP Structures

From Direction Interministérielle de la Transformation Publique

Description générale du programme Services Publics Plus Le programme Services Publics Plus lancé par le Gouvernement a pour but de contribuer à améliorer la qualité du service rendu et développer la confiance entre l’administration et les usagers. Ce programme vise à offrir aux usagers des…

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100.0/100

Updated 2 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Limite de la redevance d'archéologie préventive

From Shom

Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite de la redevance d’archéologie préventive définie par le code du patrimoine. Cette limite est gérée par le Département des recherches archéologiques subaquatiques et…

Updated on October 21, 2024

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Architecture contemporaine remarquable en Hauts-de-France en 2022

From Région Hauts-de-France

Le label « Architecture contemporaine remarquable » remplace depuis 2016 le label « Patrimoine du XXe siècle ». Il concerne des édifices de moins de 100 ans (non protégés comme monuments historiques). Ce label montre que les constructions récentes peuvent aussi présenter un intérêt architectural…

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55.55555555555556/100

Updated 3 days ago

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Architecture contemporaine remarquable en Hauts-de-France en 2022

From Géo2France

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55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

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