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Zone de mouillage et d’équipements légers dans le Var en 2019

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Le dispositif ZMEL (zone de mouillage et d’équipements légers) a été créé par la loi du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et par le décret du 22 octobre 1991 ; En 2017 la France s’est dotée d’une stratégie nationale qui repose sur les…

Updated 2 weeks ago

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Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux )

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) Description : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) Source : DDTM62 Millésime : 30/12/2021 Diffusion : ouverte

Updated 1 week ago

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Les délimitations des ports des capitaineries de l’État en Bretagne

From DDTM Finistère

Les délimitations des ports dans lesquels s’exercent les missions des capitaineries, gérées par l’État (DDTM29) Précision géographique : Les limites du port de Roscoff-Bloscon sont tracées telles que définies dans les arrêtés. Les autres limites sont fournies par la Région Bretagne Couverture :…

Updated 3 weeks ago

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Limite entre deux quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère

From DDTM Finistère

Limite entre deux quartiers d’immatriculation des affaires maritimes Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024

Updated 3 weeks ago

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Zones de mouillages individuels dans le Var en 2019

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Afin de résoudre le problème des mouillages illégaux ou des mouillages forains susceptibles d’altérer l’état des herbiers de posidonies, des autorisations d’occupation temporaire (AOT) pour des mouillages individuels sont délivrées par la Préfet du Var. Regroupées dans 76 zones le long du…

Updated 2 weeks ago

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Quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère

From DDTM Finistère

Zone géographique d’immatriculation des navires Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024

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Sièges des ULAM (Unités Littorales Des Affaires Maritimes) dans le Finistère

From DDTM Finistère

Sièges des Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) de la DDTM du Finistère Précision géographique : 1/25 000. Le point est placé approximativement, il ne s’agit pas du siège de l’ULAM. Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024

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Mouillages individuels et mouillages groupés du Finistère

From DDTM Finistère

Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT) Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de mouillages et d’équipements légers)

Updated 5 days ago

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Secteur d'intervention des ULAM (Unités Littorales Des Affaires Maritimes) dans le Finistère

From DDTM Finistère

Répartition des secteurs d’intervention des Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) de la DDTM du Finistère. Le secteur correspond au littoral de la commune concernée. Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024

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Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux )

From DDTM Pas-de-Calais

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Mouillages groupés du Finistère

From DDTM Finistère

Recensement des mouillages groupés sur l'ensemble du littoral du Finistère ZMEL : Zone de Mouillages et d’Équipements Légers. Donnée à jour le 08/10/2024

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Les ports de capitaineries de l’État en Bretagne

From DDTM Finistère

Les ports dans lesquels s’exercent les missions des capitaineries, gérées par l’État (DDTM29) Précision géographique : Le point est placé approximativement dans les limites administratives du port concerné. Il ne s’agit pas du siège de la capitainerie. Couverture : Région Bretagne État…

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Mouillages individuels du Finistère

From DDTM Finistère

Mouillages individuels déclarés par Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) représentés par un cercle. Source : ADOC Web - 20/03/2024

Updated 5 days ago

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Coordonnées des points délimitant la zone d'interdictions de mouillage (+24m) dans l'Hérault

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Conformément à l'arrêté préfectoral N°20/2021, cette table géolocalise les 27 points des 4 zones d'interdiction de mouillage des bateaux de plus de 24 mètres. L'arrêté est joint au jeu de données et consultable sur le site des services de l’État dans l'Hérault. Ce jeu de données génère la couche…

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Périmètres des ports approuvés sur le littoral de la Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

localisation des périmètres des ports approuvés sur le littoral de la Charente-Maritime. Le report graphique des limites administratives n'a été fait que pour les ports pour lesquels un travail de vérification a été mené et validé entre l'État et l'autorité portuaire. Les autres ports sont…

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Zones de mouillages et d'équipements légers (ZMEL) en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

L’établissement d’une zone de mouillage net d’équipements légers (ZMEL) consiste à délimiter et aménager, sur le domaine public maritime (DPM) naturel, une aire d’accueil et de stationnement temporaires pour les navires et bateaux, avec des installations mobiles et relevables qui garantissent la…

Updated 1 week ago

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Zones de mouillages individuels sur corps morts autorisés en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Zones de mouillage individuel à usage mixte (professionnels et particuliers) gérées par la DDTM.

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Zone de mouillages collectifs autorisés en Vendée

From DDTM Vendée

Zones de mouillages et d’équipement légers collectifs autorisés pour l’accueil et le stationnement des navires de plaisance en dehors des limites portuaires.

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Zone d'interdiction de mouillage (+24m) dans l'Hérault

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cette couche a été élaborée par jonction des 27 points des 4 zones d'interdictions de mouillage en mer de l'arrêté préfectoral N°20/2021. Elle a été complétée avec les zones d'interdiction de mouillage sur le bassin de Thau. Afin de rendre la donnée pertinente géographiquement, les contours de la…

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Contours administratifs des ports en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Détermine le contour administratif d'un port, sous la même autorité portuaire et regroupant une partie terrestre et une partie en eau.

Updated 1 week ago

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