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Résultats des élections législatives partielles des 22 et 29 mai 2016 (Alpes-Maritimes, Bas-Rhin)

From Ministère de l'intérieur

Résultats des élections législatives partielles des 22 et 29 mai 2016 dans la 5ème circonscription des Alpes-Maritimes et la 1ère circonscription du Bas-Rhin. L'ensemble des résultats des élections partielles est également consultable sur le site du ministère de l'intérieur, rubrique élections :…

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Updated on May 30, 2016

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Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes

Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par exemple, les délibérations ont commencé à être télétransmises numériquement au contrôle de légalité…

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Updated 1 month ago

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Actes municipaux de la Ville d'Antibes

Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal, décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Quelques actes d'autorités tierces figurent également dans le tableau lorsqu'ils ont vocation à être affichés…

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Updated on January 8, 2024

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Répertoire national des élus locaux : Municipaux des 40 communes membres de Grand Poitiers CU

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les élus locaux (maires, conseillers municipaux) Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de…

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Updated on March 10, 2022

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Répertoire national des élus locaux - Communautaires de Grand Poitiers CU

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les élus locaux (élus en 2020) siégeant au conseil communautaire de Grand Poitiers. Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des…

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Updated on July 15, 2022

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ELECTIONS - Répertoire_national_élus_locaux

From Commune de Brocas

Ce jeu de données présente les élus locaux (maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, conseillers départementaux et régionaux) Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du…

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Updated on April 12, 2019

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Liste des maires de la commune

From Ville de Boulogne-Billancourt

Liste des maires de la commune depuis 1814

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Updated on August 2, 2019

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Quartiers de proximité

From Mairie de Toulouse

Quartiers de proximité sur le territoire de Toulouse

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Updated 4 days ago

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Secteurs de proximité

From Mairie de Toulouse

Secteurs de proximité sur le territoire de Toulouse

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Updated 4 days ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Arrêtés du Maire 2017

From Les Lilas

Arrêtés du Maire de l'année 2017 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.

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Updated on July 10, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Arrêtés du Maire - 2016 à 2019 - STP

From Les Lilas

Arrêtés du Maire - Années 2016 à 2019

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Updated on July 10, 2019

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Arrêtés du Maire 2016

From Les Lilas

Arrêtés du Maire pour l'année 2016 en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaire.

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66.66666666666666/100

Updated on July 10, 2019

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Arrêtés du Maire 2018

From Les Lilas

Arrêtés du Maire pour l'année 2018 pris sur les compétences propres du Maire en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaires.

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Updated on July 10, 2019

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Maires de la Ville d'Antibes

Liste des Maires d'Antibes depuis 1681 jusqu'aux élections de mars 2020 incluses.

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Updated on June 9, 2020

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Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026)

Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026), suite au conseil municipal en date du 26.05.2020.

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Updated on February 22, 2022

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Maires des Côtes d'Armor

From Département des Côtes d'Armor

Liste des maires des Côtes d'Armor.

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Updated 4 days ago

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Délégations du Maire aux adjoints et conseillers municipaux de la ville d'Antibes (mandature 2020-2026)