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Comptabilité des départements (nomenclature M52)

Détail de la nomenclature M52 relative à l'instruction budgétaire et comptable des départements. La comptabilité publique suit les principes posés par le plan comptable général applicable au secteur privé : comptabilité en droits constatés, en partie double (correspondance entre les ressources et…

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66.66666666666666/100

Updated on December 16, 2012

Licence Ouverte / Open Licence

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Budget par chapitres et comptes par fonction

From Conseil général de l'Oise

Maquette comptable du budget

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22.22222222222222/100

Updated on May 27, 2014

Licence Ouverte / Open Licence

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Budget par chapitres et comptes par nature

From Conseil général de l'Oise

Maquette comptable du budget

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on May 27, 2014

Licence Ouverte / Open Licence

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Budgets Votés - Budget Principal 2009 - 2017 (M14-M52 Ville-département)

From Ville de Paris

Présentation des montants en crédits de paiement du budget général de la collectivité parisienne. Le Budget Primitif (BP) est le premier budget voté. Il autorise les dépenses et les recettes pour l’année civile à venir. La section fonctionnement du budget primitif comporte l’ensemble des charges…

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66.66666666666666/100

Updated on November 28, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Comptes administratifs du Département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote des comptes administratifs de la collectivité voté par les élus en assemblé générale en mars.

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66.66666666666666/100

Updated on December 17, 2021

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Budgets primitif du département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote du budget primitif de la collectivité voté par les élus en assemblé générale en décembre.

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55.55555555555556/100

Updated on December 17, 2021

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Comptes administratifs du Département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

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33.33333333333333/100

Updated on July 7, 2017

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Comptes administratifs du Département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

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55.55555555555556/100

Updated on September 11, 2018

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Budgets supplémentaires du département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote du budget supplémentaire de la collectivité voté par les élus en assemblé générale en décembre. Les différents fichiers correspondent aux différentes étapes…

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55.55555555555556/100

Updated on December 17, 2021

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Budgets primitif du département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on September 11, 2018

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Budgets décision modificative du département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote de la seconde décision modificative de la collectivité voté par les élus en assemblé générale en décembre. Les différents fichiers correspondent aux…

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66.66666666666666/100

Updated on September 11, 2018

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Budgets primitif du département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

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44.44444444444444/100

Updated on July 7, 2017

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Budgets décision modificative du département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on December 17, 2021

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Budgets supplémentaires du département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

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66.66666666666666/100

Updated on September 11, 2018

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Budgets supplémentaires du département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

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44.44444444444444/100

Updated on July 7, 2017

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Budgets décision modificative du département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

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44.44444444444444/100

Updated on July 7, 2017

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Instruction budgétaire et comptable M57, M52 et M14 +500hab au 1er janvier 2022 - Plan des Comptes développé - màj 06/02/2023

From Benjamin B.

MàJ du 06/02/2023 : mise à jour des données m57a m57d m57p à partir des données publiées sur http://odm-budgetaire.org/ (projet Totem), mises en forme sous forme de fichier CSV. Origine de la donnée : M57 :…

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100.0/100

Updated on February 6, 2023

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