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NAT - Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette…

Updated on November 13, 2024

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Zonages (cercles 1 et 2) des mesures de protection des troupeaux contre la prédation dans le département des Vosges en 2018

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation du PDRR de Lorraine) selon l'arrêté préfectoral 89/2018-DDT du 27/02/2018. Sur…

Updated on January 9, 2025

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Zonages (cercles 1 et 2) des communes vosgiennes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2016

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated on January 9, 2025

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Zonages (cercles 1 et 2) des mesures de protection des troupeaux contre la prédation dans le département des Vosges en 2020

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated on January 9, 2025

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Périmètres communaux affectés aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Territoires communaux affectés aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté préfectoral N°239/2023/DDT relatif à la répartition géographique des lieutenants de louveterie sur le département des Vosges pour la période 2020-2024.

Updated on November 15, 2024

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Zonages (cercles 1 et 2) des mesures de protection des troupeaux dans le département des Vosges en 2017

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated on January 9, 2025

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Zonage des communes en Meuse éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation

From DDT de la Meuse

Délimitation des zones d’éligibilité à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1, 2 et 3) pour l’année 2025 La liste de ces communes est fixée par l'arrêté préfectoral n°2024-10313 du 26 décembre 2024. Le zonage des communes est défini conformément à l'arrêté du 28…

Updated on January 17, 2025

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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges en 2023

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°021/2023 du 01/02/2023 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise…

Updated on January 9, 2025

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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°144/2024 du 24 mai 2024 au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation…

Updated on January 10, 2025

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Zonages des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2015 dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated on January 9, 2025

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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°349/DDT/2024 du 2 janvier 2025 au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation…

Updated on January 9, 2025

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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges en 2024 jusqu'au 23 mai 2024

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°538 du 3 janvier 2024 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise…

Updated on November 15, 2024

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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1 et 2 dans le département des Vosges en 2022

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°004/2022 du 26/01/2022 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise…

Updated on January 8, 2025

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N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067

Updated on November 26, 2024

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Zonages (cercles 1 et 2) des mesures de protection des troupeaux contre la prédation dans le département des Vosges en 2019

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated on January 9, 2025

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[DDTM-06] issu de Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation

From DDTM Alpes-Maritimes

Updated on November 15, 2024

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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1 et 2 dans le département des Vosges en 2021

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°71/2021 du 23 février 2021 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation…

Updated on January 9, 2025

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Zonages des mesures de protection des troupeaux en 2014 dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette…

Updated on January 9, 2025

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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Aveyron

From DDT Aveyron

Updated on November 15, 2024

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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (Ours et Loup) - Département des Pyrénées-Atlantiques

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques. Il s'agit de la couche géographique N_PREVENTION_GD_PREDA_2020_ZSUP_064.shp L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la…

Updated 2 weeks ago

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