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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2024)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated 3 days ago

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (historique janvier 2020)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020

Updated 2 weeks ago

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet 2023)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated 2 weeks ago

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj janvier 2023)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated 2 weeks ago

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2024)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated 1 week ago

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Identification des cours d’eau - Tarn - Juillet 2024

From DDT Tarn

La direction départementale des territoires du Tarn réalise, depuis juin 2015, un travail concerté de cartographie des cours d’eau avec l’ensemble des acteurs de l’eau (AFB, agriculteurs, associations environnementales, fédération de pêche, syndicats de rivière, élus). Cette cartographie est…

Updated 1 week ago

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L_COM_TRHYD_R52_S_085

From DDTM Vendée

L_COM_TRHYD_R52_S_085

Updated 2 weeks ago

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Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau dans l'Hérault

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un cours d'eau d'un canal ou d'un fossé creusé par la main de l'homme mais incluant dans la…

Updated 2 weeks ago

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Réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau

From DDTM Vendée

Cette donnée identifie le réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau. Elle est utilisée par les services de l’État pour l’instruction des dossiers au titre de la loi sur l’eau et constitue la référence pour tous les acteurs du territoire, collectivités, agriculteurs, particuliers...

Updated 3 days ago

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Emprises des plans d'eau douce relevant de la loi sur l'eau dans le département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Emprises des plans d'eau douce relevant de la loi sur l'eau dans le département des Landes. Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de…

Updated 3 days ago

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