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FUSAC - Base nationale des fonciers à usage d'activités (FUSAC) FUSAC

La base de données FUSAC (Foncier à Usages d'Activités) propose une vue nationale inédite des fonciers à usages d’activités (industrielles, commerciales, tertiaires, équipements, etc.). Contexte Dans le cadre de politiques publiques incitant à une plus grande sobriété foncière tout en favorisant…

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Updated 3 days ago

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Liste des communes volontaires pour s'adapter au recul du trait de côte

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données regroupe les communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral. Cette liste a été prise par décret en application de l'article L321-15 du code de l'environnement,…

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Updated on October 7, 2024

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Occupation du Sol - Grand Est - Ardennes

From DataGrandEst

Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des Ardennes (08). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e…

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44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

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Occupation du Sol - Grand Est - Moselle

From DataGrandEst

Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Moselle (57). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du…

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Updated 1 week ago

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Occupation du Sol - Grand Est

From DataGrandEst

Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur l'ensemble de la région Grand Est. La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du…

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Occupation du Sol - Grand Est - Haut-Rhin

From DataGrandEst

Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Haut-Rhin (68). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e…

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Occupation du Sol - Grand Est - l'Aube

From DataGrandEst

Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de l'Aube (10). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e…

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44.44444444444444/100

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Occupation du Sol - Grand Est - Haute-Marne

From DataGrandEst

Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Haute-Marne (52). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication…

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44.44444444444444/100

Updated 2 weeks ago

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Occupation du Sol - Grand Est - Vosges

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Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des Vosges (88). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e…

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Occupation du Sol - Grand Est - Meurthe-et-Moselle

From DataGrandEst

Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de Meurthe-et-Moselle (54). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La…

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Occupation du Sol - Grand Est - Bas-Rhin

From DataGrandEst

Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Bas-Rhin (67). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e…

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Occupation du Sol - Grand Est - Marne

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Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Marne (51). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e…

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Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes

From DataGrandEst

L’OCS Grand Est est une photo-interprétation d’image aérienne. Elle dispose de 3 millésimes (2010/2019/2021). Les dates d’acquisitions des photographies aériennes varient en fonction des départements. Ce données permettent de visualiser par commune les dates d’acquisition des photos pour chaque…

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Updated on October 13, 2024

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Occupation du Sol - Grand Est - Meuse

From DataGrandEst

Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de Meuse (55). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e…

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Updated 4 days ago

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Part de renouvellement de véhicules à faibles émissions dans le cadre de la LOM (Déclaration LOM) Déclaration LOM

From CARGLASS

Dans le cadre de la LOM, la part de renouvellement de véhicules à faibles émissions dans le cadre de la LOM.

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Updated on September 30, 2024

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