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Search among 59,625 datasets on data.gouv.fr

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Capacités d'accueil des centres hospitaliers régionaux

From IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé

Export : CSV, HTML et XLS Source : www.ecosante.fr Irdes d'après données Drees, fichier Sae

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77.77777777777779/100

Updated on May 23, 2016

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Cours d'eau à gestion domaniale

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'État. Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du droit administratif des biens.

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66.66666666666666/100

Updated on November 3, 2015

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Parc du Luberon - Espace de mobilité de la rivière Calavon-Coulon - Bandes actives

From Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le Parc naturel régional du Luberon est chargé d'animer la mise en œuvre d'une politique publique d’étude, d'aménagement, d'entretien et de gestion sur le bassin du Calavon-Coulon. Depuis 1995, cette démarche est organisée autour d’un Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), approuvé en…

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44.44444444444444/100

Updated on September 6, 2022

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Parc du Luberon - Espace de mobilité fonctionnel résiduel de la rivière Calavon-Coulon

From Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le Parc naturel régional du Luberon est chargé d'animer la mise en œuvre d'une politique publique d’étude, d'aménagement, d'entretien et de gestion sur le bassin du Calavon-Coulon, avec pour objectif général de délimiter l'espace mobilité du Calavon-Coulon. Le maintien d’un espace de divagation…

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44.44444444444444/100

Updated on July 31, 2024

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Parc du Luberon - Espace de mobilité de la rivière Calavon-Coulon - Espace de divagation historique

From Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le Parc naturel régional du Luberon est chargé d'animer la mise en oeuvre d'une politique publique d’étude, d'aménagement, d'entretien et de gestion sur le bassin du Calavon-Coulon. Cette démarche est organisée autour d’un Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), approuvé le 23 avril…

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44.44444444444444/100

Updated on August 25, 2024

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Parc du Luberon - Espace de mobilité fonctionnel initial de la rivière Calavon-Coulon

From Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le Parc naturel régional du Luberon est chargé d'animer la mise en œuvre d'une politique publique d’étude, d'aménagement, d'entretien et de gestion sur le bassin du Calavon-Coulon. Dans ce cadre il a réalisé une étude ayant pour objectif général de délimiter l'espace mobilité du Calavon-Coulon. Le…

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44.44444444444444/100

Updated on July 31, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Parc du Luberon - Espace de mobilité maximal de la rivière Calavon-Coulon

From Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le Parc naturel régional du Luberon est chargé d'animer la mise en œuvre d'une politique publique d’étude, d'aménagement, d'entretien et de gestion sur le bassin du Calavon-Coulon. Dans ce cadre, il a réalisé une étude ayant pour objectif général de délimiter l'espace mobilité du Calavon-Coulon.…

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44.44444444444444/100

Updated on July 31, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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