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Cantons

From Hauts-de-Seine le Département

Limites cantonales du département des Hauts-de-Seine Créé dès 1790 pour rapprocher les administrés de l'administration, le département des Hauts-de-Seine, alors constitué du département de la Seine et du département de la Seine-et-Oise, a connu une évolution géographique dessinée par plusieurs…

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Updated on February 25, 2016

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Limites relatives aux usages de pêche

From Système d'Information sur l'Eau

Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom Le produit « Limites relatives aux usages de pêche » contient les limites maritimes liées aux usages de pêche et issues des réglementations française et européenne. Ces limites sont gérées par la Direction des pêches maritimes et de…

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Updated 1 week ago

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Contours des EPCI 2013

From OpenStreetMap

Contours géographiques des EPCI issu du croisement des limites communales d'OpenStreetMap et des données du Ministère de l'Intérieur sur les EPCI datant de 2013. Ces données sont en partie issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous licence ODbL…

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Updated on December 20, 2013

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Surface d'eau

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous la forme d'objets surfaciques le réseau hydrographique de type Fleuve, Ruisseau, Jalle, Canal, Fossé, Lac, Bassin Public, Bassin de rétention, Zone de gravière sur le territoire de Bordeaux Métropole. Il renseigne sur leur dénomination, leur…

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Updated 1 day ago

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Communes de la Métropole Européenne de Lille

Limites administratives des 95 communes de la Métropole Européenne de Lille (MEL). La MEL rassemble 95 communes et plus d'un million d'habitants sur un territoire à la fois rural et urbain, composé de grandes villes et de villages. Avec une continuité urbaine et de nombreuses villes jumelles le…

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Updated 2 days ago

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Limites des communes de Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Découpage géographique des 28 communes membres de Bordeaux Métropole sous forme de polygones. Ce jeu de données indique le code INSEE et l'intitulé de chaque commune. Ce jeu de données peut être mis en relation avec Dénomination des voies de Bordeaux Métropole Ce jeu de données…

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Updated 1 day ago

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Limites apparentes de propriété

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de ponctuel les limites apparentes entre 2 propriétés privées, relevées sur le terrain sur les limites du domaine public (emprise des voies publiques) sur le territoire de Bordeaux Métropole. Ce jeu de données est disponible dans un…

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Périmètre actuel de la Métropole Européenne de Lille

Périmètre actuel de la Métropole Européenne de Lille. Cette donnée évolue en fonction de l'ajout ou du départ de communes de la Métropole.

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Communes et communes associées de la Métropole Européenne de Lille

La Métropole Européenne de Lille rassemble plus d'un million d'habitants répartis dans 95 communes et de 2 communes associées (Lomme et Hellemmes-Lille). Collecte La donnée est issue d'un traitement fait à partir des données de l'IGN et de l'INSEE.

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Updated 5 days ago

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Limites du Domaine Public

Dictionnaire Public Ce jeu de données, produit par Bordeaux Métropole, représente par un linéaire les limites du domaine public relatif à l'emprise des voies publiques telles que les rues, les places publiques, les routes nationales et départementales, les voies métropolitaines et les chemins…

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Updated 1 day ago

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Communes Gardiennes de l'eau de la Métropole Européenne de Lille

Périmètres des communes dites « gardiennes de l’eau » incluses dans le périmètre de l’Aire d’alimentation des captages (AAC), recouvrant une quarantaine de communes, dont 26 au sein de la MEL. Cet engagement collectif pour le bien-être et la santé des métropolitains se traduit à travers plusieurs…

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Updated 3 days ago

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Unités territoriales de la Métropole Européenne de Lille

Emprise des Unités territoriales de la MEL.

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Updated 1 week ago

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Zones d'agglomération - Limites géographiques - MEL

Cette donnée fait référence aux zones d'agglomération au sens du code de la route, afin d'identifier rapidement l'autorité dépositaire du pouvoir de police. Contexte de collecte : Suite au transfert des routes départementales le 01/01/2017 Le Président a hérité du pouvoir de police sur les voies…

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Updated 1 week ago

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Périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale Lille Métropole