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Découpage administratif communal français issu d'OpenStreetMap

Exports du découpage administratif français au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap produit dans sa grande majorité à partir du cadastre. Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL qui impose un…

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66.66666666666666/100

Updated on January 5, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

37 reuses
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Zones uniques de prise en charge des taxis (ZUPC) ZUPC

From le.taxi

Ce fichier décrit les zones uniques de prise en charge (ZUPC) des taxis connues au 1er janvier 2021. Il est obtenu par croisement des arrêtés préfectoraux portés à notre connaissance avec les contours géographiques des communes. Cf. https://github.com/openmaraude/ZUPC pour les détails sur la façon…

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88.88888888888889/100

Updated on March 15, 2021

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Codes postaux de Toulouse

From Mairie de Toulouse

Limites des secteurs postaux sur Toulouse

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77.77777777777779/100

Updated 2 days ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Communes

From Toulouse métropole

Limites des communes de Toulouse Métropole

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66.66666666666666/100

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Stationnement – Place en zone bleue

From La Rochelle

Les places en "zone bleue" ont des emplacements de stationnement gratuit dont la durée est limitée à 1 heure à compter de l'heure d'arrivée du véhicule (de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 19 h 00, du lundi au samedi, sauf les jours fériés).

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55.55555555555556/100

Updated on October 7, 2020

Licence Ouverte / Open Licence

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Classes des zones maritimes

From Shom

Limites définissant les classes de navires en fonction des zones maritimes dans lesquelles ils opèrent. Ces limites ont été produites par le CEREMA en application de la directive 2009/45/CE, les classes des zones maritimes sont définies par l'article 223.2 du règlement annexé à l'arrêté du 23…

Updated on July 9, 2024

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Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels

From Shom

Cette donnée n'est pas à jour de l'arrêté du 30 août 2021, modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et qui porte maintenant la limite pour les navires de 4e catégorie à 5 milles de la côte la plus proche. La catégorie de navigation pour laquelle un navire est…

Updated on July 9, 2024

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Communes

From Toulouse métropole

Limites des communes du Grand Toulouse

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77.77777777777779/100

Updated today

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Poles territoriaux

From Toulouse métropole

Limite des poles territoriaux de proximité

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77.77777777777779/100

Updated today

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Quartiers de proximité

From Mairie de Toulouse

Quartiers de proximité sur le territoire de Toulouse

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77.77777777777779/100

Updated 3 days ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté

From Région Bourgogne-Franche-Comté

Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté

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33.33333333333333/100

Updated on February 2, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Secteurs de proximité

From Mairie de Toulouse

Secteurs de proximité sur le territoire de Toulouse

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77.77777777777779/100

Updated 3 days ago

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Communes sur le territoire m2A

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre et caractéristiques des communes sur le territoire m2A. Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden - Galfingue - Habsheim - Heimsbrunn - Hombourg…

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66.66666666666666/100

Updated on January 18, 2019

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Limite espaces boisés

From Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Ce jeu de donnée représente les masses boisées présentes sur le territoire de Bordeaux Métropole en 2020. Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel : Téléchargement au format AutoCAD DWG

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44.44444444444444/100

Updated on July 15, 2020

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Relation limites et équipement

From Bordeaux Métropole

Relation entre les équipements publics et les emprises d'équipements public.

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44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

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Risques Naturels Submersion Marine – Limite zone inondable Xynthia +60cm

From La Rochelle

Limite de zone inondable par submersion marine pour l'événement Xynthia +60cm.

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44.44444444444444/100

Updated on October 7, 2020

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Risques Naturels Submersion Marine – Limite zone inondable Xynthia +20cm

From La Rochelle

Limite de zone inondable par submersion marine pour l'événement Xynthia +20cm.

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44.44444444444444/100

Updated on October 7, 2020

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Périmètre RUCH

From Mairie de Saint-Denis (La Réunion)

Les périmètres des Projets de Rénovation Urbaine de la Ville de Saint-Denis.

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33.33333333333333/100

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Périmètre de m2A depuis le 1er janvier 2017

From Mulhouse Alsace Agglomération

Emprise du territoire de Mulhouse Alsace Agglomération depuis le 1er janvier 2017 Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden - Galfingue - Habsheim -…

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55.55555555555556/100

Updated on October 27, 2017

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Stationnement – Niveau des parkings

From La Rochelle

Description des niveaux qui composent les parking (hauteur limite, nombre de place...) en ouvrage de la ville de La Rochelle

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33.33333333333333/100

Updated on October 7, 2020

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