This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 59,600 datasets on data.gouv.fr

Search reuses

21 results

Sort by:

Installations sportives

From Toulouse métropole

Localisation des installations sportives de la commune de Balma

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on February 14, 2013

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Énergies consommées par commune - indicateur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Ce jeu de données recense toutes les informations liées aux chaufferies bois et aux installations salaires photovoltaïques par commune en Région Provence Alpes-Côte d'Azur en 2016. Les données ont comme source l'ORECA et l'OFME et elles sont extraites de "Notre Territoire", un outil de…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on January 27, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Indicateur de niveau de bruit global - ICPE

From Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par les installations classées pour la protection de l'environnement. (ICPE) La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 55dB(A) Le Lden (Day Evening Night pour Jour Soir et Nuit) est l'indicateur du niveau sonore…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on July 8, 2024

0 reuses
0 favorites

Indicateur de niveau de bruit nocturne - ICPE

From Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par les installations classées pour la protection de l'environnement. (ICPE) La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 50dB(A) Le Ln (Night pour Nuit) est l'indicateur du niveau sonore moyen nocturne (22h-6h). La…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on August 1, 2024

0 reuses
0 favorites

CONSEIL MUNICIPAL Membres, composition

From Commune de Sixt-sur-Aff

Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales. "Dans chaque collectivité, c’est l’organe délibérant (conseil municipal) qui décide de la création et la suppression d’un service public et de l’élaboration des politiques publiques locales.Les…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on June 30, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Complexes sportifs

From Commune de Saint-Paul-lès-Dax

Ce jeu de données dresse la liste des complexes sportifs sur le territoire de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations sur le type de sports pratiqués. Ces données sont issues de OpenStreetMap. Les localisations…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on April 10, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Installations sportives

From Commune de Saint-Paul-lès-Dax

Ce jeu de données dresse la liste des installations sportives sur le territoire de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations sur le type de sports pratiqués. Ces données sont issues de OpenStreetMap. Les…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on April 10, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques technologiques liés aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) en Grand Est

From DREAL Grand Est

Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État ou les collectivités à consulter. La cible initiale correspond aux acteurs de la maîtrise de…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques technologiques liés aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) en Grand Est

From DREAL Grand Est

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des distances d’éloignement aux ICPE agricoles en Grand Est

From DREAL Grand Est

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

MSA - Salaire horaire moyen par type de contrat – EPCI Pays Basque

From Plateforme Open Data ZABAL

Salaire horaire moyen par type de contrat en euro Contrats CDD, CDI, tout type Montant de rémunération brute divisé par le nombre d’heures ayant donné lieu au paiement d’un salaire, exprimé en euros constants 2005. La masse salariale est composée de la rémunération nette et des cotisations légales…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on February 10, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

MSA - Montant de rémunération brute par type de contrat – EPCI Pays Basque

From Plateforme Open Data ZABAL

Montant de rémunération brute par type de contrat Contrats CDD, CDI, tout type La masse salariale est composée de la rémunération nette et des cotisations légales et conventionnelles de la part ouvrière (millier d'euros courants). Les cotisations sociales sont calculées sur la rémunération brute…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on February 10, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Installation de stockage de déchets inertes (ISDI)

From Géo2France

Cette couche reprend les principaux éléments issus du recensement des ISDI (Installation de stockage de déchets inertes) mené lors de l’étude sur la gestion des déchets inertes en Hauts-de-France.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on August 19, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Recensement des carrières

From Géo2France

Carrières issues du recensement mené lors de l’étude sur la gestion des déchets inertes en Hauts-de-France 2021-05. (Elcimaï)

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on August 19, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l'Etat dans les Hautes Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l'Etat

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Projets d'Installations Photovoltaïques dans les Hautes Pyrénées (Générateur)

From DDT Hautes-Pyrénées

Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les service de l'Etat. Le Générateur est la couche ponctuelle définissant la localisation de chaque installation photovoltaïque avec les attributs la caractérisant.

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de réciprocité des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement Agricoles dans les hautes pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Zone de réciprocité autour des ICPE instruites par la DDCSPP soumises à Autorisation, Déclaration ou Enregistrement, visant à préserver les habitations ainsi que les zones d'habitation des documents d'urbanisme. Une installation classée pour la protection de l'environnement est une installation…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Projets d'Installations Photovoltaïques dans les Hautes Pyrénées (Assiette)

From DDT Hautes-Pyrénées

Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les service de l'Etat. L'Assiette est la couche surfacique définissant l'emprise en hectare de l'installation photovoltaïque.

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Projets d'Installations Photovoltaïques dans les Hautes Pyrénées (Parcelle)

From DDT Hautes-Pyrénées

Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les service de l'Etat. La Parcelle est la couche surfacique résultant de la superposition de la couche Assiette avec le parcellaire cadastral.

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Emprise des bâtiments agricoles des Installation Classées pour la protection de l'Environnement dans les hautes pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Une installation classée pour la protection de l'environnement est une installation fixe dont l'exploitation présente des risques pour l'environnement. Les ICPE peuvent être classées au titre agricole ou industriel et peuvent selon les cas générer des zones de réciprocité variables, selon la…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites