Reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles à Antibes From Ville d'Antibes L’indemnisation des catastrophes naturelles est prévue par la loi n° 82-600 du 13 juillet 1982, dont les dispositions sont reprises dans le code des assurances (articles L. 125-1 et suivants du code des assurances). Ce régime prévoit l’indemnisation des « dommages matériels directs non assurables… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on September 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Cartographie de l'observatoire du val de Saône From NosDonnées.fr Carte interactive avec téléchargements possibles en .pdf sur la qualité des eaux, protection et mise en valeur des milieux naturels, gestion de l'inondabilité, mise en valeur Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented No license set Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated 1 week ago 0 reuses 0 favorites
Cartographie de l'observatoire du val de Saône From NosDonnées.fr Carte interactive avec téléchargements possibles en .pdf sur la qualité des eaux, protection et mise en valeur des milieux naturels, gestion de l'inondabilité, mise en valeur Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
LE BAS-LIEUX - Cotes de crue de l'aéla inondation From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle basl_7_cote_pts Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN du Marais Audomarois - Aléas du Marais Audomarois From DDTM Pas-de-Calais Un Porter à Connaissance (PAC.) des aléas du Marais Audomarois a été signé par le Préfet le 23 juillet 2019. Ce PAC. comprend des cartes d’aléas et des cartes de hauteurs. (Lien vers les cartes ) Ces cartes sont accompagnées d’un document intitulé « Préconisations en matière d’urbanisme dans les… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonages réglementaires des PPR inondation approuvés dans le Tarn From DDT Tarn Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans l'aire d'étude, mais ne faisant l'objet d'aucune contrainte réglementaire). JEU DE DONNÉES UTILISÉ POUR UNE CARTE GEOIDE UN CHAMP "ANALYSE_GEOIDE" A ÉTÉ AJOUTE POUR… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du PPRN Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn From DDT Tarn Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de l'Agout en aval de Castres - Tarn From DDT Tarn Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Thoré - Tarn From DDT Tarn Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en aval d'Albi - Tarn From DDT Tarn Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Cérou - Tarn From DDT Tarn Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin amont de l'Agout - Tarn From DDT Tarn Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de Castres - Tarn From DDT Tarn Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de Castres - Tarn From DDT Tarn Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin amont de l'Agout - Tarn From DDT Tarn Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du PPRN Inondation du bassin du Cérou - Tarn From DDT Tarn Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du PPRN Inondation du bassin amont de l'Agout - Tarn From DDT Tarn Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Dadou - Tarn From DDT Tarn Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Cérou - Tarn From DDT Tarn Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin de la Vère - Tarn From DDT Tarn Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites