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Search among 61,321 datasets on data.gouv.fr

78 results

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BD TOPO®

From Institut national de l'information géographique et forestière

La BD TOPO® version 3.3 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - l'administratif ; - le bâti ; - l'hydrographie ; - les lieux nommés ; -…

Updated 5 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Parcellaire Express (PCI)

From Institut national de l'information géographique et forestière

Le produit Parcellaire Express (PCI) contient les informations relatives au parcellaire cadastral. Il s’agit d’une base de données bidimensionnelle. Le produit Parcellaire Express (PCI) ne se substitue pas au plan cadastral dématérialisé. C'est un assemblage de ce plan sur le territoire national…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2014

From Ministère de l'intérieur

Le taux d'émetteurs raccordés est obtenu en faisant le rapport entre le nombre d'émetteurs raccordés au système d'information @CTES et le nombre total d'émetteurs susceptibles d'y être raccordés (cible). On constate une augmentation importante, de 2009 à 2014, du taux de collectivités raccordées…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on January 20, 2015

Licence Ouverte / Open Licence

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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

From Ministère de l'intérieur

La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est effectuée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on January 20, 2015

Licence Ouverte / Open Licence

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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière

From Ministère de l'intérieur

Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 pour l’indicateur…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on January 20, 2015

Licence Ouverte / Open Licence

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Etude sur les Français et l'Information

From Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique

Description des données : L’Arcom publie les données d’une étude sur le rapport des Français à l'information. L’étude a été conduite auprès d’un échantillon représentatif de 3356 Français âgés de 15 ans et plus. Elle vise à dresser un état des lieux complet des relations entre les Français et…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on April 30, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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BD PARCELLAIRE®

From Institut national de l'information géographique et forestière

La BD PARCELLAIRE® version 1.2 est un produit historique, qui ne se substitue pas au plan cadastral. Sa production s'est arrêtée en 2018. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres…

Updated on December 10, 2024

License Not Specified

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Liste des bornes d'information voyageurs

From Twisto

Liste des bornes d'information voyageurs, comprenant la commune, l'arrêt de rattachement ainsi que les lignes en passage.

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33.33333333333333/100

Updated on September 23, 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Fiche horaire PDF du réseau Twisto

From Twisto

Fiche horaire détaillant les lignes du réseau twisto.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on February 7, 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Activité de la direction presse communication de la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Indicateurs relatifs à certaines activités de la direction presse communication de la Ville d'Antibes, depuis 2018. Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de…

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88.88888888888889/100

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Panneaux d'affichages associatifs

From Ville de Paris

Liste des panneaux d'affichage associatifs par arrondissement, comportant la géolocalisation et le format du panneau

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated 3 weeks ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Liste des documents d'urbanisme de type PLUi, PLU, CC

From DDT Tarn-et-Garonne

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule ressource par…

Updated on November 20, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Points informatifs des documents d'urbanisme dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques des documents d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètres informatifs des PLU dans le Département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Table regroupant les périmètres des informations surfaciques des documents d'urbanisme numérisés. Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Linéaires informatifs des documents d'urbanisme dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne. L’AZI est un outil de connaissance et d’information sur les risques d’inondation. Il est élaboré par les services de l’Etat et portés à la connaissance des collectivités et établissements en charge de l’élaboration des documents d’urbanisme.

Updated on November 27, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plus hautes eaux connues dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Localisation des emprises des plus hautes eaux connues dans le département de la Haute-Marne. Ces emprises décrivent un phénomène historique observé et numérisé. Elles sont un élément important dans le dispositif de prévention et d'information face au risque inondation.

Updated on November 4, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Panneaux d'affichages associatifs

From Ville de Paris

Liste des panneaux d'affichage associatifs par arrondissement, comportant la géolocalisation et le format du panneau

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on August 20, 2013

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Aléas du risque inondation généré par les crues de l'Ornel sur le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Localisation des aléas du risque inondation généré par les crues de l'Ornel sur le département de la Haute-Marne. Cette couche fait suite à la révision du PPRI Ornel initié en 2012. Ces données doivent vous permettre de prendre en compte le risque lié à l’aléa sur les zones. Ceci ne remet pas en…

Updated on November 27, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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