This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 61,834 datasets on data.gouv.fr

7 results

Sort by:

Risque - Périmètre des PPRT départementaux du Loir-et-cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration des PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il…

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Risque - 41DREAL20140005 Périmètre du PPRT de STORENGY Soings-en-Sologne en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques STORENGY Soings-en-Sologne arrêté le 16/02/2016 Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire…

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Risque - 41DREAL20140005 Zone réglementée du PPRT de STORENGY Soings-en-Sologne en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement…

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Risque - Zone réglementée des PPRT en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Risque - 37DDT20130003 Périmètre du PPRT de STORENGY (Céré-la-Ronde)

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques STORENGY arrêté le 19/01/2018 Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à…

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Risque - 37DDT20130003 Zone réglementée du PPRT de STORENGY (Céré-la-Ronde)

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Risque - Document PPRT sur le département du Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif…

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites