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Risque - 45DREAL20090007 Périmètre du PPRT AXEREAL commune de Blois en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques AXEREAL (ex LIGEA) Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à…

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Risque - 45DREAL20090007 Zone règlementée du PPRT AXEREAL commune de Blois en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques Zone règlementée du PPRT AXEREAL (ex LIGEA) Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent…

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Risque - Périmètre des PPRT départementaux du Loir-et-cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration des PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il…

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Risque - 45DREAL200090006 Zone règlementée du PPRT de APPROSERVICES commune Fossé en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement…

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Risque - 41DREAL20140005 Périmètre du PPRT de STORENGY Soings-en-Sologne en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques STORENGY Soings-en-Sologne arrêté le 16/02/2016 Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire…

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Risque - 41DREAL20140005 Zone réglementée du PPRT de STORENGY Soings-en-Sologne en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

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Risque - 41DREAL20140004 Périmètre du PPRT MBDA commune Selles-Saint-Denis

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques MBDA Selles-Saint-Denis arrêté le 27/12/2011 Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire…

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Risque - [Dossier] 20090006 PPRT APPROSERVICE commune de Fossé en loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Ce lot de données contient les jeux de données suivants : - Le périmètre de délimitation du PPRT - Le zonage réglementaire du PPRT - La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRT - Les enjeux identifiés lors de l'élaboration…

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Risque - 41DREAL20140003 Périmètre du PPRT NEXTER commune La Ferté-Imbault

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques NEXTER La Ferté-Imbault arrêté le 16/05/2013 Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire…

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Risque - 41DREAL20140002 Périmètre du PPRT MAXAM commune La Ferté-Imbault

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques MAXAM arrêté le 18/06/2013 Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter…

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Risque - [Dossier] PPRT du loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques Technologiques: - La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et…

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Risque - [Dossier] 20090007 PPRT AXEREAL (ex LIGEA) commune de Blois

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques. Ce lot de données contient les jeux de données suivants : - Le périmètre de délimitation du PPRT - Le zonage réglementaire du PPRT - La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du…

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Risque - 41DREAL20140002 Zone réglementée du PPRT MAXAM commune de La Ferté-Imbault

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Risque - Zone réglementée des PPRT en Loir-et-Cher

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Risque - 37DDT20130003 Périmètre du PPRT de STORENGY (Céré-la-Ronde)

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques STORENGY arrêté le 19/01/2018 Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à…

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Risque - 41DREAL20140003 Zone réglementée du PPRT NEXTER commune La Ferté-Imbault en Loir-et-Cher

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Risque - 37DDT20130003 Zone réglementée du PPRT de STORENGY (Céré-la-Ronde)

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

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Risque - 41DREAL20140004 Zone réglementée du PPRT MBDA commune de Selles-Saint-Denis

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Risque - Document PPRT sur le département du Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif…

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Risque - 45DREAL200090006 Périmètre du PPRT de APPROSERVICES commune de Fossé en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il…

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