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Aides aux entreprises en Provence-Alpes-Côte d'Azur

La base de données aides-entreprises, mise en place par le Gouvernement dans le cadre du programme de simplification en faveur des entreprises, constitue la base de données de référence sur les aides publiques financières à destination des chefs d’entreprise et porteurs de projet. Ce socle commun…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 9, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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DONNEES : réseaux (polygones) propriétés des communes à Colmar Agglomération

From Colmar Agglomération

Ensemble des surfaciques de réseaux dont les communes de Colmar Agglomération sont propriétaires (éclairage public, télécommunication, etc …), ayant pour vocation à être versés sur le Guichet Unique.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on September 29, 2023

License Not Specified

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DONNEES : réseaux (points) propriétés des communes à Colmar Agglomération

From Colmar Agglomération

Ensemble des ponctuels de réseaux dont les communes de Colmar Agglomération sont propriétaires (éclairage public, télécommunication, etc …), ayant pour vocation à être versés sur le Guichet Unique.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on July 30, 2024

License Not Specified

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DONNEES : réseaux (lignes) propriétés des communes à Colmar Agglomération

From Colmar Agglomération

Ensemble des linéaires de réseaux dont les communes de Colmar Agglomération sont propriétaires (éclairage public, télécommunication, etc …), ayant pour vocation à être versés sur le Guichet Unique.

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on May 12, 2023

License Not Specified

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