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Search among 59,624 datasets on data.gouv.fr

55 results

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Zonage

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Zonage du PLU Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_GPU_ZONAGE.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour…

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55.55555555555556/100

Updated on May 31, 2023

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Prescriptions ponctuelles

From Ville de Paris

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions ponctuelles Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_PONCTUELLES.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et…

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Updated on May 31, 2023

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Prescriptions linéaires

From Ville de Paris

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions linéaires Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_LINEAIRES.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans…

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55.55555555555556/100

Updated on May 31, 2023

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Informations surfaciques

From Ville de Paris

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Informations surfaciques Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_GPU_INFORMATIONS_SURFACIQUES.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et…

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Updated on May 31, 2023

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Prescriptions surfaciques

From Ville de Paris

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions surfaciques Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_SURFACIQUES.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et…

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55.55555555555556/100

Updated on May 31, 2023

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zonage des DU du GPU dans le departement de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

gpu_zonage - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS - validite : 26/04/2024

Updated on April 29, 2024

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Sites patrimoniaux remarquables - assiette (AC4) -issus GPU

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR) servitudes de catégorie AC4 regroupent les SPR les anciennes zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP), les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP). Les sites patrimoniaux remarquables ont été…

Updated on October 24, 2024

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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL3( halage et marchepied :navigation intérieure) en france

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'un lac domanial sont grevées sur chaque rive d'une servitude de 3, 25 mètres, dite servitude de…

Updated on October 10, 2022

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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL10(coeurs de parcs nationaux) en france

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes de catégorie EL10 concernent les servitudes cœur de parc national. La politique des parcs nationaux a été profondément réformée en 2006. Deux zonages sont désormais obligatoires, et renommés en « cœur » de parc national et en « aire optimale d'adhésion » terrestre, avec le cas…

Updated on October 10, 2022

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Espaces boisés classés des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

extraction du JDD depuis les prescriptions surfaciques du GPU selon intitulé du champ "libellé" et du type de catégorie "txt" (mis à jour le 15/03/2024)

Updated 2 weeks ago

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Zones de protection liées aux servitudes AC2 (sites inscrits et classés) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général font l'objet…

Updated on July 27, 2022

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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes PM3 (PPRT) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article…

Updated on October 7, 2022

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Zones de protection liées aux servitudes EL3 (halage et marchepied: navigation intérieure) en france

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on October 10, 2022

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Zones de protection liées aux servitudes I4 (lignes électriques) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie. a) Les servitudes prévues aux alinéas 1°, 2°, 3° et 4° de…

Updated 3 weeks ago

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Enveloppe des zonages réglementaires liés aux servitudes PM3 (PPRT) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on October 7, 2022

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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4(patrimoine architectural, urbain et paysager) dans le département de l'orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine. Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) : Instaurées par les articles 69 à…

Updated on October 24, 2024

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Zones de protection liées aux servitudes AC1(monuments historiques classés ou inscrits) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue de l'histoire ou…

Updated on October 7, 2022

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Prescriptions linéaires relatives aux haies dans les DU du GPU dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

JDD extrait des prescriptions linéaires recensées au GPU. recherche des valeurs "%haie%" dans les attributs 'libellé et 'txt' - validité : 15/03/2024

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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l_communes_gpu_061

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

table des communes publiées sur le GPU - source : DDT61/CPP/SI - validité : 08/10/2018

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Enveloppe des zonages réglementaires liés aux servitudes PM1(PPR) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers)L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit…

Updated on July 27, 2022

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