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Commune de Giroussens | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on December 28, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Base Adresse Locale Giroussens

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Giroussens (81104)

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvements de terrain de Giroussens - Tarn

From DDT Tarn

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvements de terrain de Giroussens - Tarn

From DDT Tarn

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvements de terrain de Giroussens - Tarn

From DDT Tarn

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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