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Search among 59,603 datasets on data.gouv.fr

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Gestionnaires du réseau routier national

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données précise le nom du gestionnaire de chaque section du réseau routier national. Il répond aux recommandations de la directive INSPIRE et peut s'inscrire dans la rubrique "Réseau de transport routier - Autorités en charge de la maintenance". Chaque section de route est définie par:…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on April 18, 2024

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Offre globale d'accueil Petite Enfance sur la ville de Nice

From Métropole Nice Côte d'Azur

Ce jeu de données présente l'offre d'accueil de la Petite Enfance ainsi que le nombre de places par type de gestionnaire pour la ville de Nice.

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33.33333333333333/100

Updated on October 29, 2015

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Se loger, habiter au quotidien - Equipements et services (EQU_POI_SERVICESEQU_M_LOGEH_V) EQU_POI_SERVICESEQU_M_LOGEH_V

From Brest métropole

Services liés au logement Thématique Services et équipements publics Producteur Pôle métropolitain du Pays de Brest Créateur SIG Pays de Brest Fiche détaillée INSPIRE Id EQU_POI_SERVICESEQU_M_LOGEH_V Type points Echelle 1000 Territoire Pays de Brest

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated 2 days ago

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Sport, nautisme - Equipements et services (EQU_POI_SERVICESEQU_K_SPORT_V) EQU_POI_SERVICESEQU_K_SPORT_V

From Brest métropole

Lieux de pratiques sportives et de nautisme Thématique Services et équipements publics Producteur Pôle métropolitain du Pays de Brest Créateur SIG Pays de Brest Fiche détaillée INSPIRE Id EQU_POI_SERVICESEQU_K_SPORT_V Type points Echelle 1000 Territoire Pays de Brest

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated 4 days ago

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Réseau routier principal avec gestionnaires dans le Rhône et la Métropole de Lyon

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

Cette couche regroupe le réseau routier principal constitué des autoroutes, des routes nationales, des routes départementales, des principales routes de la Métropole de Lyon (ex routes départementales + BPNL) avec indication sur le service gestionnaire et le service en charge de l’entretien

Updated 1 week ago

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Table contenant la liste des gestionnaires de la SUP PM3

From DDTM Pas-de-Calais

Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte, l'administration de son application. Ce service…

Updated 1 week ago

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Table contenant la liste des gestionnaires de la SUP AS2

From DDTM Pas-de-Calais

Updated 1 week ago

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Périmètre des gestionnaires des réseaux d'irrigation sur le département des Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Les réseaux d'irrigation sont gérés principalement par des associations syndicales autorisées (ASA) ou des associations syndicales constituées d’office (ASCO). Ces groupements de propriétaires sont autorisés par le Préfet et soumis à sa tutelle qui s’assure que leur fonctionnement est bien…

Updated 1 week ago

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Périmètre des gestionnaires des réseaux d'assainissement agricole dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Les réseaux d'assainissement agricole sont gérés principalement par des associations syndicales autorisées (ASA) ou des associations syndicales constituées d’office (ASCO). Ces groupements de propriétaires sont autorisés par le Préfet et soumis à sa tutelle qui s’assure que leur fonctionnement est…

Updated 1 week ago

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Table contenant la liste du gestionnaire de servitude d'utilité publique PM3 - Aveyron.

From DDT Aveyron

Table contenant la liste du gestionnaire de servitude d'utilité publique - Aveyron. Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux…

Updated 1 week ago

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Table contenant la liste des gestionnaires de la SUP PM1

From DDTM Pas-de-Calais

Updated 1 week ago

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