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Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.fr

Entreprendre.Service-Public.fr est un site de Service-Public.fr à destination des entrepreneurs et des entreprises. C’est un service généraliste qui répond, le plus précisément possible, aux questions que se posent les usagers professionnels face aux situations ou difficultés les plus courantes,…

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Updated 3 days ago

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Conventions de partenariat

From beta.gouv.fr

Le développement de la méthode Startup d'État est, en partie, soutenu par la signature de conventions entre la direction interministérielle du numérique de l'État et ses partenaires. Ces conventions nous permettent de matérialiser les partenariats publics-publics et de mettre en place très…

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66.66666666666666/100

Updated 1 day ago

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Arbres urbains

From Commune de Saint-Germain-en-Laye

Ce jeu de données comprend des informations sur la localisation, l’espèce, les dimensions, les spécificités et l’état de santé du patrimoine arboré de la commune de Saint-Germain-en-Laye. Etalab répertorie ce type de jeu de données sous l'appellation "Schéma des attributs des arbres urbains". NB 1…

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77.77777777777779/100

Updated on December 14, 2023

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Organisation territoriale de gestion des routes départementales

From Département de Saône-et-Loire

Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes et des Infrastructures. Le département est ainsi divisé en cinq services territoriaux d'aménagement et vingt-six centres d’exploitation.

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Updated on February 7, 2018

Licence Ouverte / Open Licence

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Périmètres de gestion de la Direction de la Voirie de Rennes Métropole

From Rennes Métropole en accès libre

Le 1er janvier 2015, par application de la loi MAPTAM du 27 janvier 2014, Rennes Métropole s'est vue transférer la compétence voirie exercée précédemment par les communes. Le 1er janvier 2017, sur le fondement de la loi NOTRe du 7 août 2015, la Métropole s'est vue transférer la compétence voirie…

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55.55555555555556/100

Updated on July 25, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Projet LIFE_IP Smart Waste sur la prévention et la gestion des déchets

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur porte le projet LIFE IP Smart Waste avec pour ambition d’orienter la prévention et la gestion des déchets vers une économie circulaire innovante, durable et inclusive. Objectifs du projet : Le projet LIFE IP Smart Waste vise à développer la dynamique…

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33.33333333333333/100

Updated on June 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètres des plateformes voirie de Rennes Métropole

From Rennes Métropole en accès libre

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55.55555555555556/100

Updated on June 19, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Ports Propres en Provence-Alpes-Côte d’Azur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le dispositif « Ports Propres en Provence-Alpes-Côte d’Azur » a pour objectif l’amélioration de la gestion environnementale des ports de plaisance et de pêche. Ces équipements visent essentiellement à traiter les effluents et eaux usées des navires, collecter et traiter les déchets solides et…

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55.55555555555556/100

Updated on February 8, 2024

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Zone de gestion de poste centralisé

From Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Bordeaux Métropole est propriétaire d'un réseau de carrefours à feux sur son territoire. Pour en faciliter la gestion, ce territoire est découpé en zone de circulation. Ce jeu de données représente par un surfacique les 35 zones sur Bordeaux-Métropole. Il fournit une…

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Updated 1 day ago

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Enquête publique du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La Région Sud Provence Alpes Côtes d'Azur lance une enquête publique relative au Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) entre mars et Avril 2019. Le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets a pour objet de coordonner à l’échelle régionale les actions entreprises…

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Updated on February 6, 2024

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Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) en région Grand Est

From DREAL Grand Est

Le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. Déclinaison du SDAGE à une échelle plus locale, il vise à concilier la satisfaction et le développement des…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Base de commerce (CCEJR) CCEJR

From Entre Juine et Renarde

Ce jeu de données comprend les catégories, géolocalisation, nom et code de la région et du département, nom et code postal de la commune d'établissement du commerce, statut d'ouverture, SIREN, SIRET, NIC et date de création.

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77.77777777777779/100

Updated on November 26, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Laboratoires de recherche UVSQ Campus SQY - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

From SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

Ce jeu de données présente l'annuaire des différents laboratoires de recherche de hébergés par l'Université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ) et présents sur le territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines.

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55.55555555555556/100

Updated on January 16, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Rapport de la Cours des Comptes sur la gestion de la petite enfance à Nogent-sur-Marne

From ACTION Nogent-sur-Marne

L'ACTION publie ici le rapport de la Cours des Comptes datant de juillet 2013 portant sur la gestion de la commune de Nogent-sur-Marne de l'accueil de la petite enfance.