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Communes nouvelles au 1er janvier 2016

Ce jeu de données contient la liste des communes nouvelles créées au 1er janvier 2016. Il a été créé par "crowdsourcing" par plusieurs contributeurs, il ne s'agit donc pas d'un fichier officiel. Sa constitution s'est faite à partir des arrêtés publiés au JORF, des arrêtés préfectoraux consultables…

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88.88888888888889/100

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Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Communes nouvelles depuis 2010 dans l'Oise

From DDT Oise

Communes nouvelles depuis 2010 dans le département de l'Oise. Ces communes sont issues de la fusion de plusieurs communes précédentes. Ce statut a été créé par l'article 21 de la loi no 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales.

Updated on November 26, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Découpage administratif régional issu de GeoFla®, issu la fusion des régions de 2014

From GAIAGO

Couche SIG, au format SHP, représentant le nouveau découpage administratif régional français issu de GEOFLA® (limites départementales de l'IGN) suite à l'adoption, le 17 décembre 2014, de la nouvelle carte des régions de la France, après fusion des régions françaises.

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88.88888888888889/100

Updated on January 7, 2015

Licence Ouverte / Open Licence

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DONNEE : Composition administrative de la France métropolitaine

From Région GRAND EST

Composition administrative de la France, découpage commune, département, région avec nom des anciennes régions. Avec un point au centroïde de chaque commune. Utilisation en tant que webservice pour associer les communes aux départements / régions Composition des champs : reg : identifiant de la…

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33.33333333333333/100

Updated on January 29, 2025

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Communes

From Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

Liste des communes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie au 1er janvier 2017.

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66.66666666666666/100

Updated on November 28, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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