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Search among 59,599 datasets on data.gouv.fr

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Election présidentielle des 23 avril et 7 mai 2017 - Résultats du 1er tour

From Ministère de l'intérieur

Résultats du 1er tour de l’élection présidentielle 2017, France entière, métropole, outre-mer, par régions, départements, circonscriptions législatives et cantons. Ces résultats sont ceux de la soirée électorale. Les résultats définitifs seront proclamés par le Conseil constitutionnel.

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88.88888888888889/100

Updated on April 24, 2017

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Achats de pesticides par code postal

From Système d'Information sur l'Eau

La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques a institué l’obligation pour les distributeurs de produits phytosanitaires de déclarer leurs ventes annuelles (année n) de produits phytosanitaires avant le 31 mars (année n+1) auprès des agences et offices de l’eau dont dépendent leurs sièges dans les…

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55.55555555555556/100

Updated 3 weeks ago

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Prélèvements en eau

From Système d'Information sur l'Eau

La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la ressource en eau, pour la France métropolitaine et les départements d’outre-mer. Les informations portent sur les volumes annuels directement prélevés sur la ressource en eau et sont…

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55.55555555555556/100

Updated on September 19, 2024

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Les sites clés en main - France 2030

From Agence nationale de la cohésion des territoires

Présenté le 11 mai 2023 par le président de la République, dans le cadre du projet de loi Industrie verte, le dispositif « sites clés en main France 2030 » vise à accélérer la mobilisation d’un foncier industriel de qualité, dans un contexte de sobriété foncière. Ce dispositif vise à identifier et…

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100.0/100

Updated on September 23, 2024

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Ventes de pesticides par département

From Système d'Information sur l'Eau

La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques a institué l’obligation pour les distributeurs de produits phytosanitaires de déclarer leurs ventes annuelles (année n) de produits phytosanitaires avant le 31 mars (année n+1) auprès des agences et offices de l’eau dont dépendent leurs sièges dans les…

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55.55555555555556/100

Updated 4 days ago

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Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2023). Il comprend l'historique des communes depuis 1943. Les champs suffixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs…

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55.55555555555556/100

Updated on March 8, 2024

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Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Cartes issues de l'" Atlas régional, les effectifs d'étudiants " et de l'"Atlas des brevets" édités par la sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques du Ministère en charge de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.

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55.55555555555556/100

Updated on October 19, 2020

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Zones de répartition des eaux (ZRE) - France entière

From Système d'Information sur l'Eau

Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Les ZRE sont définies par l'article R211-71 du code de…

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Updated 2 days ago

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Masses d'eau souterraines - France Entière - Version État des Lieux 2019

From Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau souterraines sont dérivées de travaux réalisés sur le…

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55.55555555555556/100

Updated 2 days ago

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Aires d'Alimentation de Captages - France entière

From Système d'Information sur l'Eau

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour…

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Updated 4 days ago

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Données issues des campagnes exceptionnelles (CAMPEX 2011 - 2013), substances eaux souterraines - détail par paramètre

From Système d'Information sur l'Eau

Une campagne exceptionnelle (CAMPEX) d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines a été réalisée en 2011 en métropole. Cet exercice a été complété en 2012-2013 par une étude prospective qui concerne les cours d’eau et les eaux littorales de la métropole et des DOM d’une part, les…

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Updated 3 weeks ago

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: inventaire et caractéristiques des masses d'eau de surface par bassin DCE

From Système d'Information sur l'Eau

Informations sur les masses d’eau DCE de surface (eaux de rivières, lacs, eaux de transition, eaux côtières) France entière, par éléments détaillés regroupés selon les thèmes (simplifiés ici) suivants: -identification, -caractéristiques géographiques, -typologie, -pressions et impacts, -état ou…

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44.44444444444444/100

Updated on June 7, 2024

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: programme de surveillance des masses d'eau de surface par bassin DCE

From Système d'Information sur l'Eau

Informations sur les programmes de surveillance des masses d’eau de surface DCE, France entière. Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées: -vue d’ensemble -programmes de surveillance des eaux de surface -éléments de qualité considérés -programmes de surveillance -sous-programmes…

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Updated on June 7, 2024

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: plan de gestion et programmes de mesures par bassin DCE

From Système d'Information sur l'Eau

Informations par élément détaillé sur les plans de gestion et programmes de mesures, France entière. Pour chaque bassin les plans de gestion et programmes de mesures sont décrits par éléments selon les thèmes simplifiés suivants : pour les plans de gestion: -vue d’ensemble, -résumé du plan de…

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44.44444444444444/100

Updated on June 7, 2024

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: synthèses sur les pressions et impacts par bassin DCE

From Système d'Information sur l'Eau

Ces jeux de données de synthèse fournissent des informations sur les pressions et impacts pour chaque masse d'eau de surface: -EUSurfaceWaterBodyCode: Code de la masse d'eau, -SWB_NAME: Nom de la masse d'eau, -CATEGORY: Categorie de la masse d'eau, -QuantitativeStatusValue: Etat écologique,…

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Updated on June 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: fichiers SIG des zones protégées par bassin DCE

From Système d'Information sur l'Eau

A la lecture des articles 6, 7 et des annexes IV et VII (A.3. et A 4.3.)de la DCE, les zones protégées concernent : les masses d’eau utilisées pour le captage d’eau destinée à la consommation humaine fournissant plus de 10m3/j ou desservant plus de 50 personnes, ainsi que celles destinées dans le…

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Updated on June 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: synthèses des états et objectifs des masses d'eau, niveaux de confiance, critères d'exemption par bassin DCE et pour la France entière.

From Système d'Information sur l'Eau

Ces synthèses élaborées à partir des données du rapportage DCE 2010, des SDAGE 2009 et des Etat des lieux 2009 fournissent les informations suivantes: -le nombre et le pourcentage de masses d'eau de surface par objectif de bon état global, écologique et chimique (2015, 2021, 2027 ou objectif moins…

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Updated on June 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: fichiers SIG des masses d'eau souterraine par bassin DCE au format WISE

From Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau souterraine sont dérivées de travaux réalisés sur le…

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44.44444444444444/100

Updated on June 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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DISTRICT FRANCE

From Système d'Information sur l'Eau

District France correspond au découpage du territoire de la France en fonction des différentes Autorités qui l'animent : Adour Garonne, Artois Picardie, Loire Bretagne, Rhin Meuse, Rhône Méditerranée Corse, Seine Normandie. Un bassin DCE correspond: soit à un district hydrographique national…

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Updated 3 days ago

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Remontée des données des Etats des lieux DCE 2013 au niveau national

From Système d'Information sur l'Eau

Les données des états des lieux portent sur: La caractérisation des masses d'eau de surface et souterraines, l'état écologique et chimique des masses d'eau de surface et l'état quantitatif et chimique des masses d'eau souterraines, ainsi que sur les risque de non atteinte des objectifs…

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55.55555555555556/100

Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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