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Risque de feux de forêt à l'échelle des massifs en période estivale en Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Risque de feux de forêt à l'échelle des massifs en période estivale en Normandie. Série de données produite dans le cadre de l'Atlas régional de prédisposition au risque estival de feu de forêt et de végétation. Lien vers l'Atlas :…

Updated on November 15, 2024

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Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) dans le Loiret

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Contient les polygones représentant les éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans Sylva

Updated on November 15, 2024

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Forêts soumises au régime du code forestier

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

article L. 211-1-I-2° du code forestier, tous les bois ou forêts appartenant notamment aux collectivités territoriales relèvent du régime forestier dès lors qu’ils sont susceptibles d’aménagement, d’exploitation régulière ou de reconstitution et qu’un arrêté leur a rendu le régime forestier…

Updated on November 15, 2024

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Surfaces supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement en Essonne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Surfaces supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types : réserves boisées, travaux de génie civil ou biologique, travaux pour la réduction de risques naturels

Updated on November 15, 2024

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Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers constituées conformément aux dispositions de l'ordonnance du 1er juillet 2004 et du nouveau code forestier dans le but de prévenir les incendies de forêts, et/ou de mettre en valeur des terrains boisés ou à boiser, et/ou de…

Updated 1 month ago

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Surfaces ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement sur le département du Cher

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Un défrichement est une opération volontaire ayant pour effet de détruire l'état boisé d'un terrain et de mettre fin à sa destination forestière pour un nouvel usage. Les demandes d'autorisation de défrichement sont instruites dans le cadre des dispositions du code forestier.

Updated on November 15, 2024

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Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement dans l'Essonne

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Parcelle et partie de parcelle cadastrale faisant l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement Un défrichement est une opération volontaire ayant pour effet de détruire l'état boisé d'un terrain et de mettre fin à sa destination forestière pour un nouvel usage. Les demandes d'autorisation…

Updated on November 15, 2024

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Parcelles forestières gérées par l'ONF dans le département de l'Orne en 2010

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Parcelles forestières gérées par l'ONF dans le département de l'Orne en 2010

Updated on September 14, 2022

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Plans Simples de Gestion sylvicole dans l'Orne en 2019

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) Contour de parcelle et partie de parcelle forestière privée faisant l'objet d'un plan simple de gestion (PSG) en cours de validité, ou dont le propriétaire a adhéré à un règlement type de gestion (RTG),…

Updated on September 9, 2022

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Accessibilité forestière 2022 dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Accessibilité forestière 2022 dans le département de la Haute-Marne. Cette donnée permet de visualiser les espaces forestiers de plus de 50 hectares situé à plus de 500 mètres d'une voie forestière, d'une route nationale, d'une route départementale ou d'une autoroute.

Updated on November 4, 2024

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Type de propriétaires des espaces forestiers dans le département de l'Orne en 2011

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Type de propriétaires des espaces forestiers. Donnée issue de l'IFN/2011

Updated on April 10, 2024

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Périmètre de schéma de desserte dans le Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

C'est une démarche d'aménagement du territoire, élaborant une planification d'équipement en voirie forestière, en concertation avec les acteurs agissant sur la zone choisie. 1/ Ses objectifs sont la mobilisation optimale des bois et la facilitation des activités nécessitant de circuler en forêt.…

Updated on November 15, 2024

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Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) dans le département de l'Orne en 2014

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Contient les polygones représentant les éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans Sylva - 2014

Updated on September 9, 2022

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Forêts relevant de la gestion de l'ONF selon régime forestier dans le Cantal (Forêts publiques)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG décrivant les contours des forêts publiques métropolitaines relevant du régime forestier : terrains domaniaux et communaux, y compris les terrains qui ne sont pas en nature de forêt.Ces contours ne doivent pas être considérés comme un référentiel mais uniquement à titre informatif…

Updated on November 15, 2024

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Territoire lié à une charte forestière de territoire (France)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Les Chartes forestières de territoire sont instituées par l'article L12 de la Loi d'orientation sur la forêt (LOF) du 9 juillet 2001. Leur objectif est de développer le lien entre le développement économique, social et culturel d'un territoire forestier. Suite à la loi de modernisation de…

Updated on November 15, 2024

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Accessibilité forestière 2024 dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Accessibilité forestière 2024 dans le département de la Haute-Marne. Cette donnée permet de visualiser les espaces forestiers de plus de 50 hectares situé à plus de 500 mètres d'une voie forestière, d'une route nationale, d'une route départementale ou d'une autoroute.