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Enveloppe urbaine 2004 en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Représentation de l'enveloppe urbaine en 2004.

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d73_2019_rfp_uf_gr5

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d73_2019_rfp_uf_gr4horscom

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d73_2019_rfp_uf_gr3

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d73_2019_rfp_uf_gr9

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d73_2019_rfp_uf_gr4interco

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TACHE URBAINE

From DEAL Guadeloupe

Tache urbaine sur le territoire de la Guadeloupe L_TACHE_URBAINE_S Calcul de la tache urbaine : - Batiment@BDTOPOV3®2021 - Commune@BDTOPOV3®2021

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Propriétaires publics - Parcelles Cadastrales

From DEAL Guadeloupe

-2022- L_FONCIER_PUBLIC_S Extractions des types de propriétaires des fichiers fonciers 2022

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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT AUX COMMUNES DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales…

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Foncier public du Val d'Oise

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Cette donnée permet d établir une stratégie locale en matière de mobilisation foncière et contribuer à atteindre des objectifs de production de logements dont les logements sociaux. Cet outil d'aide à la décision recensant l'ensemble des terrains publics y compris les terrains de l'Etat et de ses…

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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC des groupements de communes du département de l'Essonne (syndicats Intercommunaux, intercommu-nalités, CCAS, bureau de bienfaisance...)

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales…

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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales…

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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À LA RÉGION ILE DE FRANCE

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales…

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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC PERSONNE APPARTENANT À UNE PERSONNE MORALE PUBLIQUE

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités…

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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Référentiel Foncier Public national -Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales…

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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À L'ÉTAT FRANÇAIS

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales…

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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC ÉTAT OU/ET ÉTABLISSEMENT PUBLIC EN ESSONNE

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales…

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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC DES ORGANISMES HLM DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités…

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