This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 59,615 datasets on data.gouv.fr

12 results

Sort by:

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse

From Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse

L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de renouvellement des flottes publiques par des véhicules à faibles et très faibles émissions. L’arrêté organisant les modalités de publication par chaque personne assujettie a été publié au journal officiel…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on September 16, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc - Ville d'Angers & Angers Loire Métropole

From Angers Loire Métropole

Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville d'Angers et Angers Loire Métropole. Le jeu de données est publié en respect du schéma défini par l'arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on June 11, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Flotte de véhicules de la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Flotte de véhicules de la Ville d'Antibes, depuis 2018, avec des précisions relatives au type de véhicule concerné, à la carburation et à la marque. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on January 17, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Emissions des véhicules intégrés dans les renouvellements du parc de la Ville d’Antibes

From Ville d'Antibes

Sur le fondement de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement, la Ville met à disposition les données relatives au renouvellement de son parc de véhicules permettant la détermination des pourcentages de véhicules à faibles et à très faibles émissions qu'il comporte. Ces données sont mises…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on January 23, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Véhicules faibles émissions-renouvellement du parc - données 2022

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc pour La Région Occitanie en 2022 Dans le but de constituer un suivi national des renouvellements de parcs de véhicules des acteurs publics et privés soumis aux obligations d’incorporation de véhicules à faibles émissions dans…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on September 27, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

indicateurs de la flotte de véhicule du Département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

Indicateurs d'utilisation (kilométrage) et de consommation (volume d'utilisation) du pool départemental

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on December 17, 2021

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

indicateurs de la flotte de véhicule du Département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

Indicateurs d'utilisation (kilométrage) et de consommation (volume d'utilisation) du pool départemental

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on September 11, 2018

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

indicateurs de la flotte de véhicule du Département de la Gironde

From Ressourcerie datalocale

Indicateurs d'utilisation (kilométrage) et de consommation (volume d'utilisation) du pool départemental

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on July 7, 2017

0 reuses
0 favorites

Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire

From Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou à très faibles émissions dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire par an depuis 2020.