Cadastre napoléonien (feuilles de sections) From Hauts-de-Seine le Département Cadastre napoléonien par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on August 17, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Cadastre rénové (feuilles de sections) From Hauts-de-Seine le Département Cadastre rénové par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « rénové » (refonte établie à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole From Troyes Champagne Métropole Définition : Le plan cadastral est un assemblage de 1462 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie d’une section cadastrale. Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on August 8, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites