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Commune de Fénols | Document d'Urbanisme (CC Fénols) CC Fénols

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on April 6, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Base Adresse Locale Fénols

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Fénols (81090)

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on May 15, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites