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Liste des visas d'exploitations cinématographiques délivrés de 1945 à 2020

From Centre national du cinéma et de l'image animée

Ce fichier recense tous les dossiers de visa d’exploitation cinématographique produits et délivrés par le CNC de 1945 à nos jours. Régit par l'article L211-1 du Code du cinéma et de l'image animée, le visa d'exploitation constitue une autorisation administrative nécessaire pour toute œuvre,…

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100.0/100

Updated on September 2, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Agreste - Enquête structure 2013

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Les structures des exploitations sont connues sous forme détaillée grâce aux données recueillies lors des recensements agricoles. Entre les recensements, elles sont actualisées à l’aide des enquêtes sur la structure des exploitations agricoles. Ces enquêtes par sondage stratifié, ont été conduite…

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77.77777777777779/100

Updated on June 17, 2015

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Liste des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des Casinos (DSP Casinos) DSP Casinos

From Ministère de l'intérieur

Le jeu de données des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des casinos est composé de 3 colonnes : département ; ville d'implantation du casino et, s'il y a lieu, le nom du casino ; date de fin du cahier des charges en cours.

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77.77777777777779/100

Updated on November 26, 2021

License Not Specified

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Particularité d'exploitation des voies

From SNCF

Particularité d’exploitation des voies du Réseau Ferré National. Ce jeu de donnée indique les particularités de régime d’exploitation des voies par rapport à celui décrit sur leur ligne. Il est renseigné uniquement lorsque qu’il diffère entre la ligne et la voie, et n’est significatif que pour un…

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55.55555555555556/100

Updated on May 26, 2020

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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BFR exploitation CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015

From SNCF

BFR exploitation depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

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44.44444444444444/100

Updated on March 24, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Créances d'exploitation CSO de SNCF Réseau depuis 2015

From SNCF

Créances d'exploitation depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

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44.44444444444444/100

Updated on March 24, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Dettes d'exploitation CSO de SNCF Réseau depuis 2015

From SNCF

Dettes d'exploitation depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

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44.44444444444444/100

Updated on March 24, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Dettes exploitation CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015

From SNCF

Dettes exploitation depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

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44.44444444444444/100

Updated on March 24, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Organisation territoriale de gestion des routes départementales

From Département de Saône-et-Loire

Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes et des Infrastructures. Le département est ainsi divisé en cinq services territoriaux d'aménagement et vingt-six centres d’exploitation.

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66.66666666666666/100

Updated on February 7, 2018

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Politique d'exploitation

From Conseil général de l'Oise

Cette donnée définit la politique d'exploitation du domaine routier départemental

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Casinos d'Antibes Juan-les-Pins

From Ville d'Antibes

Liste des casinos sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins et leurs délégataires pour l'exploitation des casinos.

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77.77777777777779/100

Updated on August 23, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Filiaire bois - peuplement forestier (ENE_PRO_FBB_PeuplementF) ENE_PRO_FBB_PeuplementF

From Brest métropole

Filiaire bois - peuplement forestier Thématique Activité économique Producteur Pôle métropolitain du Pays de Brest Créateur Fiche détaillée INSPIRE Id ENE_PRO_FBB_PeuplementF Type Echelle 0 Territoire Pays de Brest

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33.33333333333333/100

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Compte administratif du budget annexe du Grand Théâtre - TOURS

From Ville de Tours

L'Opéra de Tours - Grand Théâtre présente chaque année une saison lyrique, symphonique, des spectacles jeune public ainsi que des récitals et des concerts de musique de chambre. Il accueille également des spectacles proposés par des partenaires locaux. Plus d’informations sur le site internet du…

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77.77777777777779/100

Updated on July 8, 2024

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Budget Annexe du Grand Théâtre - TOURS

From Ville de Tours

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77.77777777777779/100

Updated on July 8, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètre d'exploitation des mines et carrières dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Mines et carrières des titulaires de titres miniers, de permis d'exploitation des carrières ou d'autorisation de recherches pétrolières

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Bâtiment d'exploitation agricole par son emprise dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Durée moyenne de coupure par client BT

From Enedis

Un des indicateurs pour mesurer la qualité du réseau est la durée annuelle moyenne de coupure par installation de consommation raccordée en BT. Egalement appelé Critère B, cet indicateur de qualité est adopté par l’ensemble des gestionnaires de réseau de distribution d’électricité. Les valeurs…

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77.77777777777779/100

Updated on October 22, 2024

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Durée moyenne de coupure par client HTA

From Enedis

Un des indicateurs pour mesurer la qualité du réseau est la durée annuelle moyenne de coupure par installation de consommation raccordée en HTA. Cet indicateur est également appelé Critère M. Les valeurs affichées correspondent à des durées moyennes annuelles de coupures sur le réseau géré par…

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66.66666666666666/100

Updated 3 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Fréquence moyenne de coupure par client BT

From Enedis

Un des indicateurs pour mesurer la qualité du réseau est la fréquence annuelle moyenne de coupure par installation de consommation raccordée en BT. Cet indicateur tient compte à la fois des coupures longues (supérieures à 3 min) et des coupures brèves (entre 1s et 3 min). Les valeurs affichées…

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66.66666666666666/100

Updated 4 days ago

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