This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 59,620 datasets on data.gouv.fr

6 results

Sort by:

Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La cartographie du réseau hydrographique de l’Orne permet aux riverains concernés de distinguer les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles. Une instruction du gouvernement du 3 juin 2015 demande aux services d’État de mettre en place une cartographie du réseau hydrographique dans…

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2023

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche représente les cours d'eau en cours d'expertises au titre de la police de l'eau. Elle est actualisée en continue depuis 2023 par le inspecteurs Police de l'eau de la DDT61

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2021

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche représente les cours d'eau en cours d'expertises au titre de la police de l'eau. Elle sera actualisée chaque année de 2018 à 2024, suite aux signalements (des agriculteurs, collectivités, particuliers) et expertises terrain effectués par les services de l'état. Maj depuis la carte…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2018.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on July 27, 2020

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2017.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche représente les cours d eau expertisés ou en cours d expertises au titre de la police de l eau en 2017. Elle sera actualisée chaque année de 2018 à 2024, suite aux signalements (des agriculteurs, collectivités, particuliers) et expertises terrain effectués par les services de l état.…

Updated on April 9, 2019

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites