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PLU Évry-Courcouronnes

Le plan local d’urbanisme ou le PLU est le document de planification communale. Il est fondé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, en remplacement du Plan d’Occupation des Sols (POS). Le PLU en vigueur à Courcouronnes, dont la révision a été prescrite le 26 juin…

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Updated on February 10, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Photographies anciennes

From Ville d'Evry-Courcouronnes

Ce jeu de données réunit un ensemble de photographies anciennes. Des informations, pour nombre d'entre elles, sont manquantes ou perfectibles : titre, thème, description, année, etc. Si, parmi les personnes consultant ce jeu de données, certaines disposent de précisions, elles sont invitées à les…

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Updated on October 13, 2022

License Not Specified

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Arrêtés 2021 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

From Ville d'Evry-Courcouronnes

Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil Municipal. Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés…

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Updated on April 21, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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