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Search among 59,620 datasets on data.gouv.fr

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Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC (Politique Agricole Commune) Politique Agricole Commune

Description des données Les données diffusées correspondent aux parcelles déclarées en agriculture biologique et en conversion lors des demandes d'aides de la Politique Agricole Commune (PAC) au titre des campagnes 2019, 2020, 2021 et 2022 - dans leur situation connue et arrêtée par…

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Registre parcellaire graphique (RPG) : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à disposition des données de référence contient les données…

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Elections européennes du 26 mai 2019 — Les candidatures enregistrées

From Ministère de l'intérieur

Données de candidatures enregistrées par le ministère de l’Intérieur pour les élections européennes des 25 et 26 mai 2019 (34 listes)

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Updated on May 10, 2019

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Fiches pratiques et ressources de Service-Public.fr Particuliers

From Premier ministre

Service-Public.fr est un site à destination des usagers. C’est un service généraliste qui répond, le plus précisément possible, aux questions que se posent les particuliers ou les associations face aux situations ou difficultés les plus courantes, telles que : "Ai-je droit à une aide au logement…

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Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

From Agence de services et de paiement (ASP)

Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires…

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Updated on March 20, 2014

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EuroGlobalMap - données topographiques au 1/1 000 000 couvrant 45 pays et territoires en Europe

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

Coédition IGN et Eurogeographics, EuroGlobalMap (EGM) est une base de données topographique paneuropéenne à l'échelle du 1 : 1 000 000, disponible sur 45 pays de la zone européenne. Ce produit bénéficie d'une richesse thématique (transports, hydrographie, zones bâties, toponymie, limites…

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Indicateurs des contrats du 7ème PCRDT par pays 2007-2013

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Indicateurs de participations, de contributions allouées, de nombre de projets, de coordinations de projets et poids international de chaque pays sur la période du FP7.

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BlaBlaCar Bus - Horaires théoriques et temps réel du réseau Européen (BlaBlaCar Bus) BlaBlaCar Bus

From BlaBlaCar Bus

Données concernant l’ensemble du réseau Européen de bus BlaBlaCar : Liste des arrêts, horaires théoriques et parcours au format GTFS, mise à jour quotidiennement. Ce fichier vous donne accès aux informations détaillées des arrêts (nom, coordonnées géographiques, etc.) et des services (arrêts…

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Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Indicateurs de participations, de subventions allouées, de nombre de projets et de coordinations de projets sur la période du PCRDT 2014-2020 par pays participant.

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Contrats signés du programme-cadre de recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre de H2020 à la date du 15 juillet 2015. Données complémentaires dans Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne Ces données sont…

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Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la date du 6 octobre 2014. Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne

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Contrats signés du programme-cadre de recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre du 7ème PCRDT à la date du 21 février 2014. Données complémentaires dans Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne

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Appels à projets 7ème PCRDT - Projets retenus et participants identifiés

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les projets et participants des appels du 7ème Programme-Cadre de Recherche et de Développement Technologique (PCRDT). Les participants français sont identifiés par leur numéro SIREN ou leur numéro RNSR selon leur nature et les participants étrangers sont identifiés par…

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Updated on October 11, 2016

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Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la date du 15 juillet 2015. Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne Ces données sont…

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Gestion des fonds européens en Île-de-France - liste des opérations

From Région Île-de-France

La Région Île-de-France, autorité de gestion des fonds européens, gère une enveloppe de plus de 600 millions sur la période de programmation 2014-2020, répartie en 3 fonds européens structurels et d’investissement (FESI), à destination des entreprises, des associations ou des collectivités…

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Updated on December 14, 2022

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Contributions françaises aux organisations internationales

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Lien vers la base de données européenne EDRIS pour retrouver les montants des contributions de l'Etat français aux principales organisations internationales, aux opérations de maintien de la paix, ainsi qu'à certaines institutions : https://webgate.ec.europa.eu/hac/

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Updated on September 2, 2019

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Les comptes de la protection sociale en France et en Europe

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Source : DREES, Études et résultats N°856 Auteurs : Myriam MIKOU et Julie SOLARD En France, 2011 constitue une deuxième année de croissance modérée (+2,0 %) avant la stagnation du produit intérieur brut en 2012, dans un contexte de récession de l’Union européenne. La protection sociale semble…

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Updated on July 24, 2014

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Label "patrimoine européen"

From Ministère de la Culture

Ce label est décerné par l’Union européenne à des sites témoins de l'héritage européen et choisis pour leur valeur symbolique. Son objectif est d'aider les citoyens européens à mieux comprendre l’histoire de l’Europe et de la construction de l’Union ainsi que celle de leur patrimoine culturel…

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Updated on February 14, 2023

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Participation à la coopération territoriale européenne (CTE)

From Région Île-de-France

Liste des projets des programmes européens INTERREG IVB (Europe du Nord-Ouest) et INTERREG IVC (programme interrégional) auxquels la Région et / ou l'un de ses organismes associés a participé en tant que chef de file ou partenaire. Pour découvrir ces programmes en détail, cliquer sur les liens…

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Updated on April 27, 2015

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Lauréat-e-s du trophée Les Étoiles de l'Europe

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Créés en 2013 par le ministère en charge de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, les trophées des Étoiles de l’Europe valorisent les équipes de chercheurs pour leur engagement européen et leur travail de coordination de projets. À ce titre, ils récompensent : des équipes de chercheurs…

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Updated on December 7, 2022

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