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CARTE - Etablissements publics de Coopération Intercommunale (EPCI) en Alsace - 1er janvier 2014

Carte des Etablissements publics de Coopération Intercommunale (EPCI) en Alsace au 1er janvier 2014, actualisée sur la base des arrêtés préfectoraux de la préfecture du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on June 13, 2016

License Not Specified

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EPCI – Département du Calvados

From Département du Calvados

La couche vectorielle décrit le découpage administratif des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap. Ces données sont issues du "crowdsourcing" effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous licence…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated 1 day ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Établissement Public de Coopération Intercommunale en 2022 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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