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Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS)

From Hauts-de-Seine le Département

Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. Les espaces naturels sensibles désignent des sites naturels présentant une richesse écologique potentiellement menacée par la pression urbaine ou les activités humaines. Ce jeu de données présente les zones de…

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55.55555555555556/100

Updated on February 23, 2016

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Schéma des ENS - cartographie

From Conseil général de l'Oise

il s'agit d'une carte permettant de localiser les espaces naturels sensibles dans le département. Les ENS sont identifiés avec leur niveau de priorité "intérêt départemental" ou "intérêt local"

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44.44444444444444/100

Updated on November 5, 2021

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Schéma des ENS

From Conseil général de l'Oise

Descriptif des espaces naturels sensibles: un fichier excel ou un fichier SIG avec le nom des caractéristiques administratives des ENS (canton, communes, situation en ZPENS, niveau de priorité...).

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44.44444444444444/100

Updated on November 5, 2021

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Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) des Côtes-d'Armor

From Département des Côtes d'Armor

Localisation des zones de préemption gérées par le service des espaces naturels et sensibles du Conseil Départemental. Les espaces naturels sensibles des départements (ENS) sont un outil de protection des espaces naturels par leur acquisition foncière ou par la signature de conventions avec les…

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100.0/100

Updated 1 week ago

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Sites des Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Conseil Départemental des Côtes d'Armor

From Département des Côtes d'Armor

Les espaces naturels sensibles des départements (ENS) sont un outil de protection des espaces naturels par leur acquisition foncière ou par la signature de conventions avec les propriétaires privés ou publics mis en place dans le droit français et régis par le code de l'urbanisme : « Afin de…

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Updated 2 weeks ago

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

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Propriétés parcellaires du Département de l'Aude dans le cadre de la politique ENS

Parcelles acquises par le Département de l'Aude dans le cadre de sa politique sur les Espaces Naturels Sensibles. Certaines propriétés ne sont pas ouvertes au public voire strictement interdites par arrêté pour des raisons de sécurité.

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44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

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Inventaire des sites dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l'Aude

Sites des Espaces Naturels Sensibles du Département de L'Aude

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33.33333333333333/100

Updated 1 day ago

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre de la politique sur les Espaces Naturels Sensibles.

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33.33333333333333/100

Updated 1 day ago

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Domaines départementaux et espaces naturels sensibles

From Département de l'Hérault

Un espace naturel sensible présente une valeur environnementale, paysagère et sociétale. Il est menacé et/ou rendu vulnérable, en raison des pressions anthropiques ou naturelles, actuelles ou potentielles, qui s’y exercent. Mettre à disposition de tous, la grande diversité du patrimoine naturel et…

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55.55555555555556/100

Updated on January 4, 2021

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ENS_74_mars2024 (ENS74_2024) ENS74_2024

From Conseil Départemental de la Haute-Savoie

Espaces naturels sensibles du département de la Haute-Savoie Mars 2024 EPSG:2154 Pour SIG et autocad, contient également des données sous forme de tableur Il s’agit des fichiers vecteurs des espaces naturels sensibles (ENS), des zones humides, de la qualité des eaux superficielles, 2023,…

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100.0/100

Updated on April 16, 2024

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Contour de l'espace naturel sensible de la Vallée de l'Aigre

From Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Contour de l'espace naturel sensible de la vallée de l'Aigre défini par l'Assemblée départementale de 22 mars 2010.

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44.44444444444444/100

Updated on September 1, 2017

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Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont

From Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont défini par l'Assemblée départementale de 22 mars 2010.

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44.44444444444444/100

Updated on September 1, 2017

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Sites ENS Perimetres CD76 20230101

Périmètres des Espaces Naturels Sensibles (ENS) de la Seine-Maritime classés et données afférentes (typologie d’ENS, communes, superficie des parcelles acquises ou conventionnées, présence d’une zone de préemption) au 1er janvier 2023. Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources…

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Updated 1 week ago

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Foncier ENS CD76 20230101

Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes (ENS associé, données cadastrales, date d’acquisition) au 1er janvier 2023. Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires Site internet de l'Assemblée des…

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55.55555555555556/100

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Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017 (eau74) eau74

From Conseil Départemental de la Haute-Savoie

Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017 Shape Lambert 93 En Haute-Savoie, la qualité des eaux superficielles est surveillée par un réseau de stations de suivi. La surveillance de la qualité des eaux superficielles est cruciale pour…

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100.0/100

Updated on July 18, 2024

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Sites ENS Perimetres CD76 20210115

Périmètres des Espaces Naturels Sensibles (ENS) de la Seine-Maritime classés et données afférentes (typologie d’ENS, communes, superficie des parcelles acquises ou conventionnées, partenaires de gestion) en janvier 2021. Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires Site…

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55.55555555555556/100

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Foncier ENS CD76 20201201

Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes (ENS associé, données cadastrales, date d’acquisition) au 1er décembre 2020. Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires Site internet de l'Assemblée des…

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55.55555555555556/100

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Les zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) du département de Meurthe-et-Moselle (54)

From Département de Meurthe-et-Moselle

ZPENS : Une zone de préemption est créée par délibération du conseil départemental en accord avec les communes concernées et / ou le Préfet. Cette zone de préemption permet au conseil départemental ou une collectivité (par délégation) d’exercer une veille foncière dans le périmètre concerné. Dans…

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33.33333333333333/100

Updated 1 week ago

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Les espaces naturels sensibles (ENS) sur le département de Meurthe-et-Moselle (54)

From Département de Meurthe-et-Moselle

Le conseil départemental de Meurthe-et-Moselle est, au plan national, l’un des départements les plus en pointe en matière d’aménagement, de préservation et d’ouverture au public de ses espaces naturels sensibles. La stratégie vise à la fois la conservation des territoires exceptionnels, la…

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33.33333333333333/100

Updated 1 week ago