Espaces boisés classés des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2024 From Direction Départementale des Territoires de l'Orne extraction du JDD depuis les prescriptions surfaciques du GPU selon intitulé du champ "libellé" et du type de catégorie "txt" (mis à jour le 15/03/2024) Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Espaces Boisés Classés dans les Hautes Pyrénées From DDT Hautes-Pyrénées En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC). Un espace peut donc être… Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites